"إذا تساوت" - ترجمة من عربي إلى فرنسي

• cas de partage égal
• égales de
• choses étant égales

En cas de partage égal des voix, la proposition ou motion est considérée comme rejetée, sauf s'il s'agit d'une élection.
إذا تساوت الأصوات في التصويت على مسألة غير مسألة الانتخابات، اعتبر الاقتراح أو الالتماس مرفوضا. المادة 78

En cas de partage égal des voix, la proposition ou motion est considérée rejetée, sauf s'il s'agit d'une élection.
إذا تساوت الأصوات في التصويت على مسألة غير مسألة الانتخابات، اعتبر الاقتراح أو الالتماس مرفوضا.

4. En cas de partage égal des voix, la proposition ou la motion est considérée comme rejetée.
٤ - إذا تساوت اﻷصوات يعتبر المقترح أو الاقتراح اﻹجرائي مرفوضا.

En effet, il stipule : à conditions égales de travail, de qualification professionnelles et de rendement, le salaire est égal pour les travailleurs, quels que soient leur origine, leur sexe et leur âge.
إذا تساوت ظروف العمل، والمؤهلات المهنية، والإنتاجية، تتساوى مرتبات العاملين مهما كان أصلهم أو نوع جنسهم أو عمرهم.

En conséquence, toutes choses étant égales d'ailleurs, le taux d'actualisation plus élevé utilisé par le Tribunal a eu pour effet de réduire le montant des engagements au titre de l'assurance maladie après la cessation de service par rapport à l'exercice précédent.
ومن ثم، إذا تساوت جميع الظروف، أدت الزيادة في معدل الخصم الذي استخدمته المحكمة إلى انخفاض في التزامات التأمين الصحي بعد انتهاء الخدمة مقارنة مع الفترة المالية السابقة.

4. En cas de partage égal des voix, la proposition ou la motion est considérée comme rejetée.
٤ - إذا تساوت اﻷصوات، اعتبر الاقتراح مرفوضا.

4. En cas de partage égal des voix, la proposition ou la motion est considérée comme rejetée.
4- إذا تساوت الأصوات، اعتبر المقترح أو الاقتراح مرفوضا.

4. En cas de partage égal des voix lors d'un vote dont l'objet est autre qu'une élection, il est procédé à un second tour de scrutin.
٤ - إذا تساوت اﻷصوات في التصويت على مسائل غير الانتخابات، يجرى تصويت ثان.

4. En cas de partage égal des voix, la proposition ou la motion est considérée comme rejetée.
٤ - إذا تساوت اﻷصوات، اعتبر المقترح أو الاقتراح مرفوضا.

4. En cas de partage égal des voix, la proposition ou la motion est considérée comme rejetée.
4- إذا تساوت الأصوات، اعتبر المقترح أو الاقتراح مرفوضاً.

4. En cas de partage égal des voix lors d'un vote dont l'objet est autre qu'une élection, il est procédé à un second tour de scrutin.
4 - إذا تساوت الأصوات في مسائل عدا الانتخابات، يُطرح الأمر للتصويت ثانية.

En effet, il stipule : < < à conditions égales de travail, de qualification professionnelle et de rendement, le salaire est égal pour les travailleurs, quels que soient leur origine, leur sexe et leur âge > > .
وتنص المادة على ما يلي: " إذا تساوت ظروف العمل، والمؤهلات المهنية، والإنتاجية، تتساوى أجور العاملين مهما كان أصلهم أو نوع جنسهم أو عمرهم " .

C'est ainsi que, afin de compenser l'incidence négative d'une contraction de la main-d'œuvre, toutes choses étant égales par ailleurs, le Japon devrait atteindre une progression de 2,6 % par an de la productivité du travail afin de connaître une croissance de 2 % par an du revenu par habitant pendant les 50 prochaines années.
وعلى سبيل المثال، سيتعين على اليابان، لكي تعوض الأثر السلبي لنقص قوة العمل، إذا تساوت جميع العوامل الأخرى، أن تكفل نموا في إنتاجية العمالة بنسبة 2.6 في المائة سنويا للمحافظة على نمو الدخل للفرد بنسبة 2 في المائة سنويا في السنوات الخمسين القادمة.