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    "المقترح مرفوضاً" - ترجمة من عربي إلى فرنسي

    • la proposition est considérée comme rejetée
        
    • la proposition est considérée comme repoussée
        
    • la proposition en cause est réputée rejetée
        
    • la proposition est réputée rejetée
        
    En cas de partage égal des voix, lors d'un vote ne portant pas sur une élection, la proposition est considérée comme rejetée. UN إذا تعادلت الأصوات في تصويت على مسائل غير انتخابية، اعتُبر المقترح مرفوضاً.
    En cas de partage égal des voix, lors d'un vote ne portant pas sur une élection, la proposition est considérée comme rejetée. UN إذا تعادلت الأصوات في تصويت على مسائل غير انتخابية، اعتُبر المقترح مرفوضاً.
    Si toutes les parties du dispositif de la proposition sont rejetées, la proposition est considérée comme rejetée dans son ensemble. UN وإذا رفضت جميع أجزاء منطوق المقترح، أعتبر المقترح مرفوضاً بمجموعه.
    En cas de partage égal des voix lors d'un vote ne portant pas sur une élection, la proposition est considérée comme repoussée. UN إذا انقسمت الأصوات بالتساوي في تصويت بشأن مسألة غير انتخابية، يُعتبر المقترح مرفوضاً.
    En cas de partage égal des voix lors d'un vote ne portant pas sur une élection, la proposition est considérée comme repoussée. UN يعتبر المقترح مرفوضاً إذا تعادلت الأصوات في تصويت على مسائل غير انتخابية.
    S'il y a partage égal des voix sur des questions qui ne concernent pas des élections, la proposition en cause est réputée rejetée. UN إذا تعادلت الأصوات في تصويت على مسألة غير انتخابية، يعتبر المقترح مرفوضاً.
    Si toutes les parties du dispositif de la proposition sont rejetées, la proposition est réputée rejetée dans son ensemble. UN وإذا رفضت جميع أجزاء منطوق المقترح يعتبر المقترح مرفوضاً بأجمعه.
    En cas de partage égal des voix lors d'un vote dont l'objet est autre qu'une élection, la proposition est considérée comme rejetée. UN إذا انقسمت الأصوات بالتساوي في تصويت على مسألة غير انتخابية، يعتبر المقترح مرفوضاً.
    En cas de partage égal des voix lors d'un vote dont l'objet est autre qu'une élection, la proposition est considérée comme rejetée. UN إذا انقسمت الأصوات بالتساوي في تصويت على مسألة غير انتخابية، يعتبر المقترح مرفوضاً.
    Si toutes les parties du dispositif de la proposition sont rejetées, la proposition est considérée comme rejetée dans son ensemble. UN وإذا رفضت جميع أجزاء منطوق المقترح، أعتبر المقترح مرفوضاً بمجموعه.
    S'il y a de nouveau partage égal des voix, la proposition est considérée comme rejetée. UN فإذا انقسمت الأصوات بالتساوي في هذا التصويت أيضاً يعتبر المقترح مرفوضاً.
    S'il y a de nouveau partage égal des voix, la proposition est considérée comme rejetée. UN فإذا انقسمت الأصوات بالتساوي في هذا التصويت أيضاً يعتبر المقترح مرفوضاً.
    S'il y a de nouveau partage égal des voix, la proposition est considérée comme rejetée. UN فإذا انقسمت الأصوات بالتساوي في هذا التصويت أيضاً يعتبر المقترح مرفوضاً.
    En cas de partage égal des voix lors d'un vote ne portant pas sur une élection, la proposition est considérée comme repoussée. UN إذا انقسمت الأصوات بالتساوي في تصويت بشأن مسألة غير انتخابية، يُعتبر المقترح مرفوضاً.
    En cas de partage égal des voix lors d'un vote ne portant pas sur une élection, la proposition est considérée comme repoussée. UN يعتبر المقترح مرفوضاً إذا تعادلت الأصوات في تصويت على مسائل غير انتخابية.
    En cas de partage égal des voix lors d'un vote ne portant pas sur une élection, la proposition est considérée comme repoussée. UN إذا انقسمت الأصوات بالتساوي في تصويت بشأن مسألة غير انتخابية، يُعتبر المقترح مرفوضاً.
    En cas de partage égal des voix lors d'un vote ne portant pas sur une élection, la proposition est considérée comme repoussée. UN إذا تعادلت الأصوات في تصويت على مسألة غير انتخابية اعتبر المقترح مرفوضاً.
    En cas de partage égal des voix lors d'un vote ne portant pas sur une élection, la proposition est considérée comme repoussée. UN إذا انقسمت الأصوات بالتساوي في تصويت بشأن مسألة غير انتخابية، يُعتبر المقترح مرفوضاً.
    En cas de partage égal des voix lors d'un vote ne portant pas sur une élection, la proposition est considérée comme repoussée. UN إذا تعادلت الأصوات في تصويت على مسألة غير انتخابية اعتبر المقترح مرفوضاً.
    S'il y a partage égal des voix sur des questions qui ne concernent pas des élections, la proposition en cause est réputée rejetée. UN إذا انقسمت الأصوات بالتساوي في تصويت على مسألة غير انتخابية، يعتبر المقترح مرفوضاً.
    S'il y a partage égal des voix sur des questions qui ne concernent pas des élections, la proposition en cause est réputée rejetée. UN إذا انقسمت الأصوات بالتساوي في تصويت على مسألة غير انتخابية، يعتبر المقترح مرفوضاً.
    Si toutes les parties du dispositif de la proposition sont rejetées, la proposition est réputée rejetée dans son ensemble. UN وإذا رفضت جميع أجزاء منطوق المقترح يعتبر المقترح مرفوضاً بأجمعه.

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