"بالإجراء أو" - ترجمة من عربي إلى فرنسي

• de procédure ou
• procédure ou une

3. Lorsqu'il s'agit de savoir si une question est une question de procédure ou une question de fond, il appartient au Président de la Conférence de statuer.
3 - إذا ثار تساؤل حول كون مسألة ما تتعلق بالإجراء أو الموضوع، يبت الرئيس في الأمر.

3. Lorsqu'il s'agit de savoir si une question est une question de procédure ou une question de fond, la Conférence statue à la majorité des représentants présents et votants.
3- إذا أثير تساؤل حول كون مسألة ما تتعلق بالإجراء أو المضمون، بت المؤتمر في ذلك بأغلبية الممثلين الحاضرين المصوتين.

3. Lorsqu'il s'agit de savoir si une question est une question de procédure ou une question de fond, le Président de la Conférence statue.
3 - إذا ثار تساؤل بشأن ما إذا كانت مسألة ما تتعلق بالإجراء أو المضمون، يبت الرئيس في الأمر.

3. Lorsqu'il s'agit de savoir si une question est une question de procédure ou une question de fond, il appartient au Président de l'Assemblée de statuer.
3 - إذا أثير سؤال حول كون مسألة ما تتعلق بالإجراء أو الموضوع، يبت رئيس الجمعية في الأمر.

3. Lorsqu'il s'agit de savoir si une question est une question de procédure ou une question de fond, il appartient au Président de la Conférence de statuer.
٣ - إذا ثار تساؤل بشأن ما إذا كانت مسألة ما تتعلق باﻹجراء أو المضمون، يبت الرئيس في اﻷمر.

3. Lorsqu'il s'agit de savoir si une question est une question de procédure ou une question de fond, il appartient au Président du Sommet de statuer.
3 - إذا ثار تساؤل حول كون مسألة ما تتعلق بالإجراء أو الموضوع، يبت الرئيس في الأمر.

3. Lorsqu'il s'agit de savoir si une question est une question de procédure ou une question de fond, il appartient au président de la Conférence de statuer.
٣ - إذا ثار تساؤل حول كون مسألة ما تتعلق بالإجراء أو الموضوع، يبت رئيس المؤتمر في الأمر.

3. Lorsqu'il s'agit de savoir si une question est une question de procédure ou une question de fond, il appartient au Président de statuer.
3 - إذا ثار تساؤل حول كون مسألة ما تتعلق بالإجراء أو الموضوع، يبت رئيس المؤتمر في الأمر.

3. Lorsqu'il s'agit de savoir si une question est une question de procédure ou une question de fond, il appartient au Président de statuer.
3- إذا ثار تساؤل حول كون مسألة ما تتعلق بالإجراء أو الموضوع، يبت رئيس المؤتمر في الأمر.

Lorsqu'il s'agit de savoir si une question est une question de procédure ou une question de fond, la Conférence statue à la majorité des représentants présents et votants.
3 - إذا أثير تساؤل حول كون مسألة ما تتعلق بالإجراء أو المضمون، بت المؤتمر في ذلك بأغلبية الممثلين الحاضرين المصوتين.

Lorsqu'il s'agit de savoir si une question est une question de procédure ou une question de fond, il appartient au Président de la Conférence de statuer.
3 - إذا ثار سؤال حول كون مسألة ما تتعلق بالإجراء أو الموضوع، يبت رئيس المؤتمر في الأمر.

3. Lorsqu'il s'agit de savoir si une question est une question de procédure ou une question de fond, le Président de la Conférence tranche.
3 - إذا أثير تساؤل لمعرفة ما إذا كانت مسألة ما تتعلق بالإجراء أو الموضوع، يبت رئيس المؤتمر في الأمر.

3. Lorsqu'il s'agit de savoir si une question est une question de procédure ou une question de fond, il appartient au Président de la Conférence de statuer.
3 - إذا ثار تساؤل لمعرفة ما إذا كانت مسألة ما تتعلق بالإجراء أو الموضوع، يبت رئيس المؤتمر في الأمر.

3. Lorsqu'il s'agit de savoir si une question est une question de procédure ou une question de fond, il appartient au Président de la Conférence de statuer.
3 - إذا ثار تساؤل حول كون مسألة ما تتعلق بالإجراء أو الموضوع، يبت رئيس المؤتمر في الأمر.

3. Lorsqu'il s'agit de savoir si une question est une question de procédure ou une question de fond, il appartient au Président du Sommet de statuer.
٣ - إذا ثار تساؤل حول كون مسألة ما تتعلق باﻹجراء أو الموضوع، يبت رئيس المؤتمر في اﻷمر.