"جميع أجزاء منطوق المقترح" - ترجمة من عربي إلى فرنسي

• toutes les parties du dispositif d

Si toutes les parties du dispositif d'une proposition ou d'un amendement ont été rejetées, la proposition ou l'amendement est réputé rejeté dans son ensemble.
وإذا رفضت جميع أجزاء منطوق المقترح أو التعديل، يعتبر المقترح أو التعديل مرفوضاً برمته.

Si toutes les parties du dispositif d'une proposition ou d'un amendement ont été rejetées, la proposition ou l'amendement est considéré comme rejeté dans son ensemble.
وإذا رفضت جميع أجزاء منطوق المقترح أو التعديل يعتبر المقترح أو التعديل مرفوضاً بكليته.

Si toutes les parties du dispositif d'une proposition ou d'un amendement ont été rejetées, la proposition ou l'amendement est considéré comme rejeté dans son ensemble.
وإذا رُفضت جميع أجزاء منطوق المقترح أو التعديل، يعتبر المقترح أو التعديل مرفوضاً برمته.

Si toutes les parties du dispositif d'une proposition ou d'un amendement ont été rejetées, la proposition ou l'amendement est considéré comme rejeté dans son ensemble.
وإذا رفضت جميع أجزاء منطوق المقترح أو التعديل يعتبر المقترح أو التعديل، مرفوضاً بكليته . تعديل لمقترح

Si toutes les parties du dispositif d'une proposition ou d'un amendement ont été rejetées, la proposition ou l'amendement est considéré comme rejeté dans son ensemble.
وإذا رفضت جميع أجزاء منطوق المقترح أو التعديل، اعتبر المقترح أو التعديل مرفوضا في مجموعه.

Si toutes les parties du dispositif d'une proposition ou d'un amendement ont été rejetées, la proposition ou l'amendement est considéré comme rejeté dans son ensemble.
فإذا رفضت جميع أجزاء منطوق المقترح أو التعديل اعتبر المقترح أو التعديل مرفوضا برمته.

Si toutes les parties du dispositif d'une proposition ou d'un amendement ont été rejetées, la proposition ou l'amendement sont considérés comme rejetés dans leur ensemble.
فإذا رفضت جميع أجزاء منطوق المقترح أو التعديل اعتبر المقترح أو التعديل مرفوضا ككل.

Si toutes les parties du dispositif d'une proposition ou d'un amendement ont été rejetées, la proposition ou l'amendement est considéré comme rejeté dans son ensemble.
واذا رفضت جميع أجزاء منطوق المقترح أو التعديل، اعتبر المقترح أو التعديل مرفوضا بمجموعه.

Si toutes les parties du dispositif d'une proposition ou d'un amendement ont été rejetées, la proposition ou l'amendement est considéré comme rejeté dans son ensemble.
فإذا رفضت جميع أجزاء منطوق المقترح أو التعديل اعتبر المقترح أو التعديل مرفوضا ككل.

Si toutes les parties du dispositif d'une proposition ou d'un amendement ont été rejetées, la proposition ou l'amendement est considéré comme rejeté dans son ensemble.
وإذا رفضت جميع أجزاء منطوق المقترح أو التعديل، اعتبر المقترح أو التعديل مرفوضا في جملته. المادة ٦٤

Si toutes les parties du dispositif d'une proposition ou d'un amendement ont été rejetées, la proposition ou l'amendement est considéré comme rejeté dans son ensemble.
فإذا رفضت جميع أجزاء منطوق المقترح أو التعديل اعتبر المقترح أو التعديل مرفوضا بمجموعه.

Si toutes les parties du dispositif d'une proposition ou d'un amendement ont été rejetées, la proposition ou l'amendement est considéré comme rejeté dans son ensemble.
وإذا رفضت جميع أجزاء منطوق المقترح أو التعديل يعتبر المقترح أو التعديل، مرفوضاً بكليته .

Les parties de la proposition qui ont été adoptées sont ensuite mises aux voix en bloc; si toutes les parties du dispositif d'une proposition ont été repoussées, la proposition est considérée comme repoussée dans son ensemble.
إذا طلب عضو تجزئة مقترح ما جرى التصويت عليه جزءاً جزءاً، ثم تطرح مجتمعة للتصويت أجزاء المقترح التي أقرت وإذا رفضت جميع أجزاء منطوق المقترح اعتبر المقترح مرفوضاً بجملته.