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    "إذا انقسمت الأصوات بالتساوي" - Translation from Arabic to French

    • cas de partage égal des voix
        
    En cas de partage égal des voix lors d'un vote ne portant pas sur une élection, la proposition est considérée comme repoussée. UN إذا انقسمت الأصوات بالتساوي في تصويت بشأن مسألة غير انتخابية، يُعتبر المقترح مرفوضاً.
    En cas de partage égal des voix lors d'un vote qui ne porte pas sur des élections, on procède à un deuxième vote après une suspension de séance de 15 minutes. UN إذا انقسمت الأصوات بالتساوي بشأن مسألة غير الانتخابات، يُجرى تصويت ثان بعد رفع الجلسة لمدة 15 دقيقة.
    En cas de partage égal des voix lors d'un vote qui ne porte pas sur des élections, on procède à un deuxième vote après une suspension de séance de 15 minutes. UN إذا انقسمت الأصوات بالتساوي بشأن مسألة غير الانتخابات، يُجرى تصويت ثان بعد 15 دقيقة من رفع الجلسة.
    En cas de partage égal des voix lors d'un vote dont l'objet est autre qu'une élection, la proposition, l'amendement ou la motion est considéré comme rejeté. UN إذا انقسمت الأصوات بالتساوي في مسائل غير الانتخابات، فإن المقترح أو التعديل أو الاقتراح الإجرائي يعتبر مرفوضاً.
    En cas de partage égal des voix lors d'un vote ne portant pas sur une élection, la proposition est considérée comme repoussée. UN إذا انقسمت الأصوات بالتساوي في تصويت بشأن مسألة غير انتخابية، يُعتبر المقترح مرفوضاً.
    En cas de partage égal des voix lors d'un vote dont l'objet est autre qu'une élection, la proposition, l'amendement ou la motion est considéré comme rejeté. UN إذا انقسمت الأصوات بالتساوي في مسائل غير الانتخابات، فإن المقترح أو التعديل أو الاقتراح الإجرائي يعتبر مرفوضاً.
    En cas de partage égal des voix lors d'un vote dont l'objet est autre qu'une élection, la proposition, l'amendement ou la motion est considéré comme rejeté. UN إذا انقسمت الأصوات بالتساوي في مسائل غير الانتخابات، فإن المقترح أو التعديل أو الاقتراح الإجرائي يعتبر مرفوضاً.
    En cas de partage égal des voix lors d'un vote dont l'objet est autre qu'une élection, la proposition est considérée comme rejetée. UN إذا انقسمت الأصوات بالتساوي في مسائل خلاف الانتخابات، يعتبر الاقتراح مرفوضاً.
    En cas de partage égal des voix lors d'un vote dont l'objet est autre qu'une élection, la proposition est considérée comme rejetée. UN إذا انقسمت الأصوات بالتساوي في مسائل خلاف الانتخابات، يعتبر الاقتراح مرفوضاً.
    En cas de partage égal des voix lors d'un vote dont l'objet est autre qu'une élection, la proposition est considérée comme rejetée. UN إذا انقسمت الأصوات بالتساوي في مسائل خلاف الانتخابات، يعتبر الاقتراح مرفوضاً.
    En cas de partage égal des voix lors d'un vote dont l'objet est autre qu'une élection, la proposition est considérée comme rejetée. UN إذا انقسمت الأصوات بالتساوي في مسائل خلاف الانتخابات، يعتبر الاقتراح مرفوضاً.
    En cas de partage égal des voix lors d'un vote dont l'objet est autre qu'une élection, la proposition est considérée comme rejetée. UN إذا انقسمت الأصوات بالتساوي في مسائل خلاف الانتخابات، يعتبر الاقتراح مرفوضاً.
    En cas de partage égal des voix lors d'un vote dont l'objet est autre qu'une élection, la proposition, l'amendement ou la motion est considéré comme étant rejeté. UN إذا انقسمت الأصوات بالتساوي في مسائل غير الانتخابات، فإن المقترح أو التعديل أو الطلب يعتبر مرفوضاً.
    En cas de partage égal des voix lors d'un vote dont l'objet est autre qu'une élection, la proposition est considérée comme rejetée. UN إذا انقسمت الأصوات بالتساوي في تصويت على مسألة غير انتخابية، يعتبر المقترح مرفوضاً.
    En cas de partage égal des voix lors d'un vote dont l'objet est autre qu'une élection, la proposition est considérée comme rejetée. UN إذا انقسمت الأصوات بالتساوي في تصويت على مسألة غير انتخابية، يعتبر المقترح مرفوضاً.
    En cas de partage égal des voix lors d'un vote ne portant pas sur une élection, la proposition est considérée comme repoussée. UN إذا انقسمت الأصوات بالتساوي في تصويت بشأن مسألة غير انتخابية، يُعتبر المقترح مرفوضا.
    En cas de partage égal des voix lors d'un vote dont l'objet est autre qu'une élection, la proposition ou la motion est considérée comme rejetée. UN إذا انقسمت الأصوات بالتساوي في تصويت على مسألة غير انتخابية، اعتُبر المقترح أو الاقتراح مرفوضاً.
    En cas de partage égal des voix lors d'un vote dont l'objet est autre qu'une élection, la proposition ou la motion est considérée comme rejetée. UN إذا انقسمت الأصوات بالتساوي في تصويت على مسألة غير انتخابية، اعتُبر المقترح أو الاقتراح مرفوضاً.
    En cas de partage égal des voix lors d'un vote dont l'objet est autre qu'une élection, la proposition ou la motion est considérée comme rejetée. UN إذا انقسمت الأصوات بالتساوي في تصويت على مسألة غير انتخابية، اعتُبر المقترح أو الاقتراح مرفوضاً.
    En cas de partage égal des voix lors d'un vote qui ne porte pas sur des élections, on procède à un deuxième vote après une suspension de séance de 15 minutes. UN إذا انقسمت الأصوات بالتساوي بشأن مسألة غير الانتخابات، يُجرى تصويت ثان بعد 15 دقيقة من رفع الجلسة.

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