"العقد الذي يتضمن" - Translation from Arabic to French

    • à un contrat contenant à l
        
    • même à un contrat contenant
        
    La clause " dette et obligations antérieures " s'appliquerait même à un contrat contenant à l'origine des dispositions relatives au paiement différé si ce contrat résultait d'un accord intergouvernemental rendu nécessaire par les problèmes financiers de l'Iraq. UN وسيظل العقد الذي يتضمن أحكام التأجيل أصلاً خاضعاً لقاعدة " ناشئة قبل " إذا كان ثمرة اتفاق حكومي دولي فرضته المشاكل المالية للعراق.
    La clause " dette et obligations antérieures " s'appliquerait même à un contrat contenant à l'origine des dispositions relatives au paiement différé si ce contrat résultait d'un accord intergouvernemental rendu nécessaire par les problèmes financiers de l'Iraq. UN وسيظل العقد الذي يتضمن أحكام التأجيل أصلاً خاضعاً لقاعدة " ناشئة قبل " إذا كان ثمرة اتفاق حكومي دولي فرضته المشاكل المالية للعراق.
    La clause < < dette et obligations antérieures > > s'appliquerait même à un contrat contenant à l'origine des dispositions relatives au paiement différé si ce contrat résultait d'un accord intergouvernemental rendu nécessaire par les problèmes financiers de l'Iraq. UN ويظل العقد الذي يتضمن أحكام التأجيل أصلاً خاضعاً لقاعدة " ناشئة قبل " إذا كان ثمرة اتفاق حكومي دولي فرضته المشاكل المالية للعراق.
    La clause < < dette et obligations antérieures > > s'appliquerait même à un contrat contenant à l'origine des dispositions relatives au paiement différé si ce contrat résultait d'un accord intergouvernemental rendu nécessaire par les problèmes financiers de l'Iraq. UN ويظل العقد الذي يتضمن أحكام التأجيل أصلاً خاضعاً لقاعدة " ناشئة قبل " إذا كان ثمرة اتفاق حكومي دولي فرضته المشاكل المالية للعراق.
    La clause des < < dettes et obligations antérieures > > s'appliquerait même à un contrat contenant à l'origine des dispositions relatives au paiement différé si ce contrat résultait d'un accord intergouvernemental rendu nécessaire par les problèmes financiers de l'Iraq. UN وسيظل العقد الذي يتضمن أحكام التأجيل أصلاً خاضعاً لقاعدة " ناشئة قبل " إذا كان ثمرة اتفاق حكومي دولي فرضته المشاكل المالية للعراق.
    La clause " dette et obligations antérieures " s'appliquerait même à un contrat contenant à l'origine des dispositions relatives au paiement différé si ce contrat résultait d'un accord intergouvernemental rendu nécessaire par les problèmes financiers de l'Iraq. UN وسيظل العقد الذي يتضمن أحكام التأجيل أصلاً خاضعاً لقاعدة " ناشئة قبل " إذا كان ثمرة اتفاق حكومي دولي فرضته المشاكل المالية للعراق.
    La clause < < dette et obligations antérieures > > s'appliquerait même à un contrat contenant à l'origine des dispositions relatives au paiement différé si ce contrat résultait d'un accord intergouvernemental rendu nécessaire par les problèmes financiers de l'Iraq. UN ويظل العقد الذي يتضمن أحكام التأجيل أصلاً خاضعاً لقاعدة " ناشئة قبل " إذا كان ثمرة اتفاق حكومي دولي فرضته المشاكل المالية للعراق.
    La clause < < dette et obligations antérieures > > s'appliquerait même à un contrat contenant à l'origine des dispositions relatives au paiement différé si ce contrat résultait d'un accord intergouvernemental rendu nécessaire par les problèmes financiers de l'Iraq. UN ويظل العقد الذي يتضمن أحكام التأجيل أصلاً خاضعاً لقاعدة " ناشئة قبل " إذا كان ثمرة اتفاق حكومي دولي فرضته المشاكل المالية للعراق.
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