"تساوت اﻷصوات في" - Translation from Arabic to French

    • partage égal des voix lors d
        
    • en cas de partage égal des
        
    4. En cas de partage égal des voix lors d'un vote dont l'objet est autre qu'une élection, il est procédé à un second tour de scrutin. UN ٤ - إذا تساوت اﻷصوات في التصويت على مسائل غير الانتخابات، يجرى تصويت ثان.
    4. En cas de partage égal des voix lors d'un vote dont l'objet est autre qu'une élection, il est procédé à un second tour de scrutin. UN ٤ - إذا تساوت اﻷصوات في التصويت على مسائل غير الانتخابات، يجرى تصويت ثان.
    4. En cas de partage égal des voix lors d'un vote dont l'objet est autre qu'une élection, il est procédé à un second tour de scrutin. UN ٤ - إذا تساوت اﻷصوات في التصويت على مسائل غير الانتخابات، يجرى تصويت ثان.
    4. En cas de partage égal des voix lors d'un vote dont l'objet est autre qu'une élection, il est procédé à un second tour de scrutin. UN ٤ - إذا تساوت اﻷصوات في التصويت على مسائل غير الانتخابات، يجرى تصويت ثان.
    en cas de partage égal des voix, la proposition ou motion est considérée comme rejetée, sauf s'il s'agit d'une élection. UN إذا تساوت الأصوات في التصويت على مسألة غير مسألة الانتخابات، اعتبر الاقتراح أو الالتماس مرفوضا. المادة 78
    4. En cas de partage égal des voix lors d'un vote dont l'objet est autre qu'une élection, il est procédé à un second tour de scrutin. UN ٤ - إذا تساوت اﻷصوات في التصويت على مسائل غير الانتخابات، يجرى تصويت ثان.
    4. En cas de partage égal des voix lors d'un vote dont l'objet est autre qu'une élection, il est procédé à un second tour de scrutin. UN ٤ - إذا تساوت اﻷصوات في التصويت على مسائل غير الانتخابات، يجرى تصويت ثان.
    4. En cas de partage égal des voix lors d'un vote dont l'objet est autre qu'une élection, il est procédé à un second tour de scrutin. UN ٤- إذا ما تساوت اﻷصوات في التصويت على مسائل غير الانتخابات يجري تصويت ثانٍ.
    4. En cas de partage égal des voix lors d'un vote dont l'objet est autre qu'une élection, il est procédé à un second tour de scrutin. UN ٤- إذا ما تساوت اﻷصوات في التصويت على مسائل غير الانتخابات يجري تصويت ثانٍ.
    4. En cas de partage égal des voix lors d'un vote dont l'objet est autre qu'une élection, il est procédé à un second tour de scrutin. UN ٤ - إذا تساوت اﻷصوات في التصويت على مسائل غير الانتخابات، يجرى تصويت ثان.
    en cas de partage égal des voix, la proposition ou motion est considérée rejetée, sauf s'il s'agit d'une élection. UN إذا تساوت الأصوات في التصويت على مسألة غير مسألة الانتخابات، اعتبر الاقتراح أو الالتماس مرفوضا.

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