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    "غير الحقوق" - Translation from Arabic to French

    • autres droits
        
    • autre que ceux
        
    • autres que les droits
        
    • que des droits
        
    2.4 Aucune disposition du présent contrat ne peut être considérée comme conférant au contractant d'autres droits que ceux qui y sont expressément prévus. UN 2-4 ليس في هذا العقد ما يُعتبر مانحا للمتعاقد أي حق غير الحقوق الممنوحة صراحة فيه.
    2.4 Aucune disposition du présent contrat ne peut être considérée comme conférant au contractant d'autres droits que ceux qui y sont expressément prévus. UN 2-4 ليس في هذا العقد ما يُعتبر مانحا للمتعاقد أي حق غير الحقوق الممنوحة صراحة فيه.
    Aucune disposition du présent contrat ne peut être considérée comme conférant au Contractant d'autres droits que ceux qui y sont expressément prévus. UN 2-4 ليس في هذا العقد ما يُعتبر مانحا للمتعاقد أي حق غير الحقوق الممنوحة صراحة فيه.
    2.4 Aucune disposition du présent contrat ne peut être réputée conférer au Contractant un droit autre que ceux qui y sont expressément prévus. UN ٢-٤ ليس في هذا العقد ما يُعتبر مانحا للمتعاقد أي حق غير الحقوق الممنوحة صراحة فيه.
    2.4 Aucune disposition du présent contrat ne peut être réputée conférer au Contractant un droit autre que ceux qui y sont expressément prévus. UN 2-4 ليس في هذا العقد ما يُعتبر مانحا للمتعاقد أي حق غير الحقوق الممنوحة صراحة فيه.
    Selon cette conception, les droits autres que les droits civils et politiques sont trop vagues et insuffisamment détaillés pour être l'objet de mesure ou de contrôle. UN ويتضمن هذا النهج أن الحقوق من غير الحقوق المدنية والسياسية مفرطة في الغموض وليست مفصلة بدرجة كافية لتشكل موضوعا للقياس أو اﻹشراف.
    Il a dénaturé les réalités complexes de la situation israélo-palestinienne en la présentant comme une situation où une partie n'a que des droits et l'autre que des responsabilités. UN وقال إن المقرر الخاص قدم صورة مشوهة عن الحقائق الواقعة المعقدة للحالة الإسرائيلية-الفلسطينية، فعرضها كحالة ليس لأحد جانبيها غير الحقوق وليس على جانبها الآخر غير المسؤوليات.
    Aucune disposition du présent contrat ne peut être considérée comme conférant au Contractant d'autres droits que ceux qui y sont expressément prévus. UN 2-4 ليس في هذا العقد ما يُعتبر مانحا للمتعاقد أي حق غير الحقوق الممنوحة صراحة فيه.
    Aucune disposition du présent contrat ne peut être considérée comme conférant au Contractant d'autres droits que ceux qui y sont expressément prévus. UN 2-4 ليس في هذا العقد ما يُعتبر مانحا للمتعاقد أي حق غير الحقوق الممنوحة صراحة فيه.
    2.4 Aucune disposition du présent contrat ne peut être considérée comme conférant au Contractant d'autres droits que ceux qui y sont expressément prévus. UN 2-4 ليس في هذا العقد ما يُعتبر مانحا للمتعاقد أي حق غير الحقوق الممنوحة صراحة فيه.
    Aucune disposition du présent contrat ne peut être considérée comme conférant au Contractant d'autres droits que ceux qui y sont expressément prévus. UN 2-4 ليس في هذا العقد ما يُعتبر مانحا للمتعاقد أي حق غير الحقوق الممنوحة صراحة فيه.
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    Aucune disposition du présent contrat ne peut être considérée comme conférant au Contractant d'autres droits que ceux qui y sont expressément prévus. UN 2-4 ليس في هذا العقد ما يُعتبر مانحا للمتعاقد أي حق غير الحقوق الممنوحة صراحة فيه.
    Contrairement à ce qu'affirme l'État partie, ils estiment qu'il est manifeste que la jurisprudence du Comité est que d'autres droits énoncés dans le Pacte que ceux visés aux articles 6 et 7 s'appliquent effectivement dans les cas d'expulsion de non-ressortissants du territoire d'un État partie. UN وعلى عكس ما ادعته الدولة الطرف، يرى صاحبا البلاغ أن آراء اللجنة تفيد بوضوح بأن ما يكفله العهد من حقوق، غير الحقوق المنصوص عليها في المادتين 6 و7، ينطبق بالفعل في سياق ترحيل غير المواطنين من إقليم دولة طرف.
    De plus, il semblait indiquer que les parties n'avaient d'autres droits et obligations que ceux énoncés dans la convention constitutive de sûreté (et non par exemple en vertu du projet de loi type) ou qu'elles n'avaient que des droits et obligations réciproques (et non par exemple unilatéraux). UN وذهب شاغل آخر إلى أنَّها تدل فيما يبدو على عدم وجود حقوق والتزامات للطرفين غير تلك الواردة في الاتفاق الضماني (أي بمقتضى مشروع القانون النموذجي) أو على عدم وجود حقوق والتزامات للطرفين غير الحقوق والالتزامات المتبادلة (أي لا وجود لحقوق والتزامات أحادية الجانب).
    2.4 Aucune disposition du présent contrat ne peut être réputée conférer au Contractant un droit autre que ceux qui y sont expressément prévus. UN 2-4 ليس في هذا العقد ما يُعتبر مانحا للمتعاقد أي حق غير الحقوق الممنوحة صراحة فيه.
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    3. Droits de l'homme autres que les droits civils et politiques UN )٣( حقوق اﻹنسان غير الحقوق المدنية والسياسية:

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