"لمقدم المقترح أو الاقتراح اﻹجرائي" - Translation from Arabic to French

    • une proposition ou une motion qui
        
    • une proposition ou une motion sur
        
    une proposition ou une motion qui n'a pas encore été mise aux voix peut, à tout moment, être retirée par son auteur, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement. UN يجوز لمقدم المقترح أو الاقتراح اﻹجرائي أن يسحبه في أي وقت قبل بدء التصويت عليه، شريطة ألا يكون قد تم تعديله.
    une proposition ou une motion qui n'a pas encore été mise aux voix peut, à tout moment, être retirée par son auteur, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement. UN يجوز لمقدم المقترح أو الاقتراح اﻹجرائي أن يسحبه في أي وقت قبل بدء التصويت عليه، شريطة ألا يكون قد عُدﱢل.
    une proposition ou une motion qui n'a pas encore été mise aux voix peut, à tout moment, être retirée par son auteur, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement. UN يجوز لمقدم المقترح أو الاقتراح اﻹجرائي أن يسحبه في أي وقت قبل بدء التصويت عليه، شريطة ألا يكون قد عُدﱢل.
    une proposition ou une motion qui n'a pas encore été mise aux voix peut, à tout moment, être retirée par son auteur, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement. UN يجوز لمقدم المقترح أو الاقتراح اﻹجرائي أن يسحبه في أي وقت قبل بدء التصويت عليه، شريطة ألا يكون قد تم تعديله.
    une proposition ou une motion sur laquelle il n'a pas encore été statué peut à tout moment être retirée par son auteur, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement. UN لمقدم المقترح أو الاقتراح الإجرائي أن يسحبه في أي وقت قبل البت فيه، شريطة ألا يكون قد أدخل عليه تعديل.
    une proposition ou une motion qui n'a pas encore été mise aux voix peut, à tout moment, être retirée par son auteur, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement. UN يجوز لمقدم المقترح أو الاقتراح اﻹجرائي أن يسحبه في أي وقت قبل بدء التصويت عليه، شريطة ألا يكون قد تم تعديله.
    une proposition ou une motion qui n'a pas encore été mise aux voix peut, à tout moment, être retirée par son auteur, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement. UN يجوز لمقدم المقترح أو الاقتراح اﻹجرائي أن يسحبه في أي وقت قبل بدء التصويت عليه، شريطة ألا يكون قد تم تعديله.
    une proposition ou une motion qui n'a pas encore été mise aux voix peut, à tout moment, être retirée par son auteur, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement. UN يجوز لمقدم المقترح أو الاقتراح اﻹجرائي أن يسحبه في أي وقت قبل بدء التصويت عليه، شريطة ألا يكون قد تم تعديله.
    une proposition ou une motion qui n'a pas encore été mise aux voix peut, à tout moment, être retirée par son auteur, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement. UN يجوز لمقدم المقترح أو الاقتراح اﻹجرائي أن يسحبه في أي وقت قبل بدء التصويت عليه، شريطة ألا يكون قد تم تعديله.
    une proposition ou une motion qui n'a pas encore été mise aux voix peut, à tout moment, être retirée par son auteur, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement. UN يجوز لمقدم المقترح أو الاقتراح اﻹجرائي أن يسحبه في أي وقت قبل بدء التصويت عليه، شريطة ألا يكون قد تم تعديله.
    une proposition ou une motion sur laquelle il n'a pas encore été statué peut à tout moment être retirée par son auteur, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement. UN لمقدم المقترح أو الاقتراح الإجرائي أن يسحبه في أي وقت قبل البت فيه، شريطة ألا يكون قد أدخل عليه تعديل.
    une proposition ou une motion sur laquelle il n'a pas encore été statué peut à tout moment être retirée par son auteur, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement. UN لمقدم المقترح أو الاقتراح الإجرائي أن يسحبه في أي وقت قبل بدء التصويت عليه، شريطة ألا يكون قد أُدخل عليه تعديل.

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