"مسألة ما إجرائية" - Translation from Arabic to French

    • une question est une question de procédure
        
    • une question relève de la procédure
        
    3. Lorsqu'il s'agit de savoir si une question est une question de procédure ou une question de fond, il appartient au Président de la Conférence de statuer. UN ٣ - إذا ثار تساؤل عما إذا كانت مسألة ما إجرائية أم موضوعية كان على الرئيس أن يبت في اﻷمر.
    3. Lorsqu'il s'agit de savoir si une question est une question de procédure ou une question de fond, il appartient au Président de la Conférence de statuer. UN ٣ - إذا ثار تساؤل عما إذا كانت مسألة ما إجرائية أم موضوعية فعلى الرئيس أن يبت في اﻷمر.
    3. Lorsqu'il s'agit de savoir si une question est une question de procédure ou une question de fond, il appartient au Président de la Conférence de statuer. UN ٣ - إذا ثار تساؤل عما إذا كانت مسألة ما إجرائية أم موضوعية فعلى الرئيس أن يبت في اﻷمر.
    Le cas échéant, le Président de la Commission statue sur le point de savoir si une question est une question de procédure ou une question de fond. UN 3 - عندما ينشأ خلاف حول ما إذا كانت مسألة ما إجرائية أو موضوعية، يبت رئيس اللجنة في المسألة.
    b) Si la question se pose de savoir si une question relève de la procédure ou du fond, le Président de la Conférence tranche. UN )ب( إذا اختلفت اﻵراء بشأن ما إذا كانت مسألة ما إجرائية أو موضوعية، فإن الرئيس هو الذي يبت فيها.
    3. Le cas échéant, le Président de la Commission statue sur le point de savoir si une question est une question de procédure ou une question de fond. UN ٣ - عندما ينشأ خلاف حول ما إذا كانت مسألة ما إجرائية أو موضوعية، يبت رئيس اللجنة في المسألة.
    3. Le cas échéant, le Président de la Commission statue sur le point de savoir si une question est une question de procédure ou une question de fond. UN ٣ - عندما ينشأ خلاف حول ما إذا كانت مسألة ما إجرائية أو موضوعية، يبت رئيس اللجنة في المسألة.
    3. Lorsqu'il s'agit de savoir si une question est une question de procédure ou une question de fond, le Président tranche. UN ٣ - إذا ثار خلاف حول ما إذا كانت مسألة ما إجرائية أم موضوعية يبت الرئيس في اﻷمر.
    4. Lorsqu'il s'agit de savoir si une question est une question de procédure ou une question de fond, le Président tranche. UN ٤ - إذا ثار خلاف حول ما إذا كانت مسألة ما إجرائية أم موضوعية يبت الرئيس في اﻷمر.
    4. Lorsqu'il s'agit de savoir si une question est une question de procédure ou une question de fond, le Président tranche. UN " ٤ - إذا ثار خلاف حول ما إذا كانت مسألة ما إجرائية أم موضوعية يبت الرئيس في اﻷمر.
    3. Le cas échéant, le Président de la Commission statue sur le point de savoir si une question est une question de procédure ou une question de fond. UN ٣ - عندما ينشأ خلاف حول ما إذا كانت مسألة ما إجرائية أو موضوعية، يبت رئيس اللجنة في المسألة.
    3. Le cas échéant, le Président de la Commission statue sur le point de savoir si une question est une question de procédure ou une question de fond. UN ٣ - وعندما ينشأ خلاف حول ما إذا كانت مسألة ما إجرائية أو موضوعية، يبت رئيس اللجنة في المسألة.
    3. Lorsqu'il s'agit de savoir si une question est une question de procédure ou une question de fond, il appartient au Président de la Conférence de statuer. UN 3 - إذا لزم تحديد ما إذا كانت مسألة ما إجرائية أو موضوعية، يبت رئيس المؤتمر في الأمر.
    2. Le cas échéant, le Président statue sur le point de savoir si une question est une question de procédure ou une question de fond. UN 2 - يبت الرئيس في موضوع ما إذا كانت مسألة ما إجرائية أو موضوعية.
    Le cas échéant, le Président statue sur le point de savoir si une question est une question de procédure ou une question de fond. UN 2 - يبت الرئيس في موضوع ما إذا كانت مسألة ما إجرائية أو موضوعية.
    3. Le cas échéant, le Président de la Commission statue sur le point de savoir si une question est une question de procédure ou une question de fond. UN 3 - عندما ينشأ خلاف حول ما إذا كانت مسألة ما إجرائية أو موضوعية، يبت رئيس اللجنة في المسألة.
    3. Le cas échéant, le Président de la Commission statue sur le point de savoir si une question est une question de procédure ou une question de fond. UN 3 - عندما ينشأ خلاف حول ما إذا كانت مسألة ما إجرائية أو موضوعية، يبت رئيس اللجنة في المسألة.
    b) Si la question se pose de savoir si une question relève de la procédure ou du fond, le Président de la Conférence tranche. UN )ب( إذا اختلفت اﻵراء بشأن ما إذا كانت مسألة ما إجرائية أو موضوعية، فإن الرئيس هو الذي يبت فيها.

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