"يقوم الأمين العام والمتعاقد" - Translation from Arabic to French

• le Secrétaire général et le contractant passent

Dix ans après la date à laquelle les données et informations confidentielles ont été communiquées à l'Autorité ou la date d'expiration du contrat d'exploration si celle-ci est postérieure, et tous les cinq ans par la suite, le Secrétaire général et le contractant passent en revue ces données et informations pour déterminer si elles doivent demeurer confidentielles.
4 - يقوم الأمين العام والمتعاقد باستعراض البيانات والمعلومات السرية، بعد عشر سنوات من تاريخ تقديمها للسلطة أو انقضاء عقد الاستكشاف، أيهما جاء لاحقا، وكل خمس سنوات بعد ذلك، وذلك لتحديد ما إذا كان ينبغي أن تظل سرية.

Dix ans après la date à laquelle les données et informations confidentielles ont été communiquées à l'Autorité ou la date d'expiration du contrat d'exploration si celle-ci est postérieure, et tous les cinq ans par la suite, le Secrétaire général et le contractant passent en revue ces données et informations pour déterminer si elles doivent demeurer confidentielles.
4 - يقوم الأمين العام والمتعاقد باستعراض البيانات والمعلومات السرية، بعد 10 سنوات من تاريخ تقديمها للسلطة أو انقضاء عقد الاستكشاف، أيهما جاء لاحقا، وكل خمس سنوات بعد ذلك، وذلك لتحديد ما إذا كان ينبغي أن تظل سرية.

Dix ans après la date à laquelle les données et informations confidentielles ont été communiquées à l'Autorité ou la date d'expiration du contrat d'exploration si celle-ci est postérieure, et tous les cinq ans par la suite, le Secrétaire général et le contractant passent en revue ces données et informations pour déterminer si elles doivent demeurer confidentielles.
3 - يقوم الأمين العام والمتعاقد باستعراض البيانات والمعلومات السرية، بعد عشر سنوات من تاريخ تقديمها للسلطة أو انقضاء عقد الاستكشاف، أيهما جاء لاحقا، وكل خمس سنوات بعد ذلك، وذلك لتحديد ما إذا كان ينبغي أن تظل سرية.

4. Dix ans après la date à laquelle les données et informations confidentielles ont été communiquées à l'Autorité ou la date d'expiration du contrat d'exploration si celle-ci est postérieure, et tous les cinq ans par la suite, le Secrétaire général et le contractant passent en revue ces données et informations pour déterminer si elles doivent demeurer confidentielles.
4 - يقوم الأمين العام والمتعاقد باستعراض البيانات والمعلومات السرية، بعد عشر سنوات من تاريخ تقديمها للسلطة أو انقضاء عقد الاستكشاف، أيهما جاء لاحقا، وكل خمس سنوات بعد ذلك، وذلك لتحديد ما إذا كان ينبغي أن تظل سرية.

Dix ans après la date à laquelle les données et informations confidentielles ont été communiquées à l'Autorité ou après la date d'expiration du contrat d'exploration, la date la plus tardive étant retenue, et tous les cinq ans par la suite, le Secrétaire général et le contractant passent en revue ces données et informations pour déterminer si elles doivent demeurer confidentielles.
4 - يقوم الأمين العام والمتعاقد باستعراض البيانات والمعلومات السرية، بعد عشر سنوات من تاريخ تقديمها للسلطة أو انقضاء عقد الاستكشاف، أيهما جاء لاحقا، وكل خمس سنوات بعد ذلك، وذلك لتحديد ما إذا كان ينبغي أن تظل سرية.

3. Dix ans après la date à laquelle les données et informations confidentielles ont été communiquées à l'Autorité ou après la date d'expiration du contrat d'exploration, la date la plus tardive étant retenue, et tous les cinq ans par la suite, le Secrétaire général et le contractant passent en revue ces données et informations pour déterminer lesquelles doivent demeurer confidentielles.
' ' 3 - يقوم الأمين العام والمتعاقد باستعراض البيانات والمعلومات السرية، بعد 10 سنوات من تاريخ تقديمها للسلطة أو انقضاء عقد الاستكشاف، أيهما جاء لاحقا، وكل خمس سنوات بعد ذلك، وذلك لتحديد ما إذا كان ينبغي أن تظل سرية.

Dix ans après la date à laquelle les données et informations confidentielles ont été communiquées à l'Autorité ou après la date d'expiration du contrat d'exploration, la date la plus tardive étant retenue, et tous les cinq ans par la suite, le Secrétaire général et le contractant passent en revue ces données et informations pour déterminer lesquelles doivent demeurer confidentielles.
3 - يقوم الأمين العام والمتعاقد باستعراض البيانات والمعلومات السرية، بعد 10 سنوات من تاريخ تقديمها للسلطة أو انقضاء عقد الاستكشاف، أيهما جاء لاحقا، وكل خمس سنوات بعد ذلك، وذلك لتحديد ما إذا كان ينبغي أن تظل سرية.

Dix ans après la date à laquelle les données et informations confidentielles ont été communiquées à l'Autorité ou après la date d'expiration du contrat d'exploration, la date la plus tardive étant retenue, et tous les cinq ans par la suite, le Secrétaire général et le contractant passent en revue ces données et informations pour déterminer lesquelles doivent demeurer confidentielles.
4 - يقوم الأمين العام والمتعاقد باستعراض البيانات والمعلومات السرية، بعد 10 سنوات من تاريخ تقديمها للسلطة أو انقضاء عقد الاستكشاف، أيهما جاء لاحقا، وكل خمس سنوات بعد ذلك، وذلك لتحديد ما إذا كان ينبغي أن تظل سرية.