"attribué égale à" - Translation from French to Arabic

    • المخصص في
        
    i) Trois ans au plus après la date d'attribution, une fraction du secteur attribué égale à 20 % de sa superficie; UN ' ١ ' ٢٠ في المائة من القطاع المخصص في نهاية السنة الثالثة من تاريخ التخصيص؛
    ii) Cinq ans au plus après la date d'attribution, une fraction supplémentaire du secteur attribué égale à 10 % de sa superficie; UN ' ٢ ' ١٠ في المائة إضافية من القطاع المخصص في نهاية السنة الخامسة من تاريخ التخصيص؛
    a) Trois ans au plus après la date de conclusion du contrat, une fraction du secteur attribué égale à 20 % de sa superficie; UN (أ) 20 في المائة من القطاع المخصص في نهاية السنة الثالثة من تاريخ العقد؛
    b) Cinq ans au plus après la date de conclusion du contrat, une fraction supplémentaire du secteur attribué égale à 10 % de sa superficie; et UN (ب) و 10 في المائة إضافية من القطاع المخصص في نهاية السنة الخامسة من تاريخ العقد؛
    a) Trois ans au plus après la date de conclusion du contrat, une fraction du secteur attribué égale à 20 % de sa superficie; UN (أ) 20 في المائة من القطاع المخصص في نهاية السنة الثالثة من تاريخ العقد؛
    b) Cinq ans au plus après la date de conclusion du contrat, une fraction supplémentaire du secteur attribué égale à 10 % de sa superficie; et UN (ب) و 10 في المائة إضافية من القطاع المخصص في نهاية السنة الخامسة من تاريخ العقد؛
    a) Trois ans au plus après la date de conclusion du contrat, une fraction du secteur attribué égale à 20 % de sa superficie; UN )أ( ٢٠ في المائة من القطاع المخصص في نهاية السنة الثالثة من تاريخ العقد؛
    b) Cinq ans au plus après la date de conclusion du contrat, une fraction supplémentaire du secteur attribué égale à 10 % de sa superficie; et UN )ب( و ١٠ في المائة إضافية من القطاع المخصص في نهاية السنة الخامسة من تاريخ العقد؛
    a) Trois ans au plus après la date de conclusion du contrat, une fraction du secteur attribué égale à 20 % de sa superficie; UN )أ( ٢٠ في المائة من القطاع المخصص في نهاية السنة الثالثة من تاريخ العقد؛
    b) Cinq ans au plus après la date de conclusion du contrat, une fraction supplémentaire du secteur attribué égale à 10 % de sa superficie; et UN )ب( و ١٠ في المائة إضافية من القطاع المخصص في نهاية السنة الخامسة من تاريخ العقد؛
    a) Trois ans ou plus après la date d'attribution, une fraction du secteur attribué égale à 20 % de sa superficie; UN )أ( ٠٢ في المائة من القطاع المخصص في نهاية السنة الثالثة من تاريخ التخصيص؛
    b) Cinq ans ou plus après la date d'attribution, une fraction supplémentaire du secteur attribué égale à 10 % de sa superficie; UN )ب( ٠١ في المائة إضافية من القطاع المخصص في نهاية السنة الخامسة من تاريخ التخصيص؛
    a) Trois ans au plus après la date d'attribution, une fraction du secteur attribué égale à 20 % de sa superficie; UN )أ( ٢٠ في المائة من القطاع المخصص في نهاية السنة الثالثة من تاريخ التخصيص؛
    b) Cinq ans au plus après la date d'attribution, une fraction supplémentaire du secteur attribué égale à 10 % de sa superficie; UN )ب( ١٠ في المائة إضافية من القطاع المخصص في نهاية السنة الخامسة من تاريخ التخصيص؛

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