"التحفظ وصاحب" - Traduction Arabe en Français

    • la réserve et celui de l
        
    • une réserve et l'auteur
        
    • la réserve et l'auteur
        
    En l'absence d'une telle opposition, le traité s'applique entre l'auteur de la réserve et celui de l'objection dans la mesure prévue par la réserve et par l'objection. UN وفي حال عدم وجود تلك المعارضة، تنطبق المعاهدة بين صاحب التحفظ وصاحب الاعتراض بالقدر المنصوص عليه في التحفظ والاعتراض.
    2. L'objection n'a pas pour effet de priver le traité de son objet et de son but dans les relations entre l'auteur de la réserve et celui de l'objection. UN وفي حال عدم وجود هذه المعارضة، تنطبق المعاهدة بين صاحب التحفظ وصاحب الاعتراض بالقدر المنصوص عليه في التحفظ والاعتراض.
    4.3.3 Entrée en vigueur du traité entre l'auteur d'une réserve et l'auteur d'une objection UN 4-3-3 بدء نفاذ المعاهدة بين صاحب التحفظ وصاحب الاعتراض
    4.3.5 Non-entrée en vigueur du traité entre l'auteur d'une réserve et l'auteur d'une objection à effet maximum UN 4-3-5 عدم بدء نفاذ المعاهدة بين صاحب التحفظ وصاحب الاعتراض ذي الأثر الأقصى
    La deuxième condition est que l'objection ne va pas à l'encontre de l'objet et du but du traité dans les relations entre l'auteur de la réserve et l'auteur de l'objection. UN والشرط الثاني هو ألا يخل الاعتراض بموضوع المعاهدة والغرض منها في العلاقات بين صاحب التحفظ وصاحب الاعتراض.
    En l'absence d'une telle opposition, le traité s'applique entre l'auteur de la réserve et l'auteur de l'objection, dans la mesure prévue par la réserve et l'objection. UN وفي حال عدم وجود هذه المعارضة، تنطبق المعاهدة بين صاحب التحفظ وصاحب الاعتراض بالقدر المنصوص عليه في التحفظ والاعتراض.
    En l'absence d'une telle opposition, le traité s'applique entre l'auteur de la réserve et celui de l'objection dans la mesure prévue par la réserve et par l'objection. UN وفي حال عدم وجود تلك المعارضة، تنطبق المعاهدة بين صاحب التحفظ وصاحب الاعتراض بالقدر المنصوص عليه في التحفظ والاعتراض.
    Mais le maintien en vigueur du traité dans les relations entre l'auteur de la réserve et celui de l'objection laisse entière la question de savoir ce qu'il advient de la réserve. UN لكن استمرار نفاذ المعاهدة في العلاقات بين صاحب التحفظ وصاحب الاعتراض يُبقي السؤال عن مآل التحفظ مطروحاً.
    En l'absence d'une telle opposition, le traité s'applique entre l'auteur de la réserve et celui de l'objection dans la mesure prévue par la réserve et par l'objection. UN وفي حال عدم وجود تلك المعارضة، تنطبق المعاهدة بين صاحب التحفظ وصاحب الاعتراض بالقدر المنصوص عليه في التحفظ والاعتراض.
    En l'absence d'une telle opposition, le traité s'applique entre l'auteur de la réserve et celui de l'objection dans la mesure prévue par la réserve et par l'objection. UN وفي حال عدم وجود تلك المعارضة، تنطبق المعاهدة بين صاحب التحفظ وصاحب الاعتراض بالقدر المنصوص عليه في التحفظ والاعتراض.
    2) L'objection n'a pas pour effet de priver le traité de son objet et de son but dans les relations entre l'auteur de la réserve et celui de l'objection. UN ' 2` كان الاعتراض لا يخل بموضوع المعاهدة والغرض منها في العلاقات بين صاحب التحفظ وصاحب الاعتراض.
    En l'absence d'une telle opposition, le traité s'applique entre l'auteur de la réserve et celui de l'objection dans la mesure prévue par la réserve et par l'objection. UN وفي حال عدم وجود تلك المعارضة، تنطبق المعاهدة بين صاحب التحفظ وصاحب الاعتراض بالقدر المنصوص عليه في التحفظ والاعتراض.
    4.3.3 Entrée en vigueur du traité entre l'auteur d'une réserve et l'auteur d'une objection UN 4-3-3 بدء نفاذ المعاهدة بين صاحب التحفظ وصاحب الاعتراض
    4.3.5 Non-entrée en vigueur du traité entre l'auteur d'une réserve et l'auteur d'une objection à effet maximum UN 4-3-5 عدم بدء نفاذ المعاهدة بين صاحب التحفظ وصاحب الاعتراض ذي الأثر الأقصى
    4.3.4 Non-entrée en vigueur du traité entre l'auteur d'une réserve et l'auteur d'une objection UN 4-3-4 عدم بدء نفاذ المعاهدة بين صاحب التحفظ وصاحب الاعتراض
    Étant donné qu'une objection était neutre à cet égard, il était nécessaire d'énoncer les conditions d'entrée en vigueur d'un traité entre l'auteur d'une réserve et l'auteur de l'objection; tel était l'objet du projet de directive 4.3.2. UN ونظراً لما للاعتراض من أثر محايد في هذا الصدد، كان لا بد من بيان شروط بدء نفاذ المعاهدة بين صاحب التحفظ وصاحب الاعتراض؛ وهذا هو الغرض من مشروع المبدأ التوجيهي
    Il ne cherche pas à modifier en tant que tel le contenu de la relation conventionnelle qui a été établie - ou pas - entre l'auteur d'une réserve et l'auteur d'une objection. UN ولا يسعى لتغيير مضمون العلاقة التعاهدية القائمة - أو غير القائمة - بين صاحب التحفظ وصاحب الاعتراض.
    Ce n'est que si la réserve est ainsi établie, qu'une relation conventionnelle peut se nouer entre l'auteur de la réserve et l'auteur d'une objection simple. UN فلا يمكن أن تنشأ علاقة تعاهدية بين صاحب التحفظ وصاحب الاعتراض البسيط إلا إذا كان التحفظ قد نشأ.
    Ce n'est que si la réserve est ainsi établie, qu'une relation conventionnelle peut se nouer entre l'auteur de la réserve et l'auteur d'une objection simple. UN فلا يمكن أن تنشأ علاقة تعاهدية بين صاحب التحفظ وصاحب الاعتراض البسيط إلا إذا كان التحفظ قد نشأ.
    2. Un tel élargissement de la portée de l'objection ne saurait avoir d'effet sur l'existence de relations conventionnelles entre l'auteur de la réserve et l'auteur de l'objection. UN 2 - لا يمكن أن يكون لتوسيع نطاق الاعتراض على هذا النحو أثر في وجود العلاقات التعاهدية بين صاحب التحفظ وصاحب الاعتراض.
    2. Un tel élargissement de la portée de l'objection ne saurait avoir d'effet sur l'existence de relations conventionnelles entre l'auteur de la réserve et l'auteur de l'objection. UN 2 - لا يمكن أن يكون لتوسيع نطاق الاعتراض على هذا النحو أثر في وجود العلاقات التعاهدية بين صاحب التحفظ وصاحب الاعتراض.

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