"الطرف ملزمة أيضاً بمنع" - Traduction Arabe en Français

    • partie est également tenu de veiller à
        
    • partie devrait en outre veiller à
        
    L'État partie est également tenu de veiller à ce que des violations analogues ne se reproduisent pas à l'avenir. UN والدولة الطرف ملزمة أيضاً بمنع حدوث انتهاكات مماثلة في المستقبل.
    Un recours utile, sous la forme d'une indemnisation appropriée; l'État partie est également tenu de veiller à ce que des violations analogues ne se reproduisent pas à l'avenir. UN توفير سبيل انتصاف فعال في شكل تعويضٍ مناسبٍ. والدولة الطرف ملزمة أيضاً بمنع حدوث انتهاكات مماثلة في المستقبل.
    L'État partie est également tenu de veiller à ce que des violations analogues ne se reproduisent pas à l'avenir. UN والدولة الطرف ملزمة أيضاً بمنع وقوع انتهاكات مماثلة في المستقبل.
    L'État partie est également tenu de veiller à ce que des violations analogues ne se reproduisent pas à l'avenir. UN والدولة الطرف ملزمة أيضاً بمنع حدوث انتهاكات مماثلة في المستقبل.
    L'État partie devrait en outre veiller à ce que des violations analogues ne se reproduisent pas à l'avenir. UN والدولة الطرف ملزمة أيضاً بمنع حدوث انتهاكات مماثلة في المستقبل.
    L'État partie est également tenu de veiller à ce que des violations analogues ne se reproduisent pas à l'avenir. UN والدولة الطرف ملزمة أيضاً بمنع وقوع انتهاكات مماثلة في المستقبل.
    L'État partie est également tenu de veiller à ce que des violations analogues ne se reproduisent pas. UN كما أن الدولة الطرف ملزمة أيضاً بمنع تكرار مثل هذه الانتهاكات في المستقبل.
    L'État partie est également tenu de veiller à ce que des violations analogues ne se reproduisent pas à l'avenir. UN والدولة الطرف ملزمة أيضاً بمنع انتهاكات مماثلة في المستقبل.
    L'État partie est également tenu de veiller à ce que des violations analogues ne se reproduisent pas à l'avenir. UN والدولة الطرف ملزمة أيضاً بمنع حدوث انتهاكات مماثلة في المستقبل.
    Une réparation effective, sous la forme d'une indemnisation appropriée; l'État partie est également tenu de veiller à ce que des violations analogues ne se reproduisent pas à l'avenir. UN توفير سبيل انتصاف فعال في شكل تعويضٍ مناسبٍ. والدولة الطرف ملزمة أيضاً بمنع حدوث انتهاكات مماثلة في المستقبل.
    L'État partie est également tenu de veiller à ce que des violations analogues ne se reproduisent pas à l'avenir. UN والدولة الطرف ملزمة أيضاً بمنع حدوث انتهاكات مماثلة في المستقبل.
    L'État partie est également tenu de veiller à ce que des violations analogues ne se reproduisent pas à l'avenir. UN والدولة الطرف ملزمة أيضاً بمنع حدوث انتهاكات مماثلة في المستقبل.
    L'État partie est également tenu de veiller à ce que des violations analogues ne se reproduisent pas. UN والدولة الطرف ملزمة أيضاً بمنع وقوع انتهاكات مماثلة في المستقبل.
    L'État partie est également tenu de veiller à ce que des violations analogues ne se reproduisent pas. UN والدولة الطرف ملزمة أيضاً بمنع وقوع انتهاكات مماثلة في المستقبل.
    L'État partie est également tenu de veiller à ce que des violations analogues ne se reproduisent pas. UN والدولة الطرف ملزمة أيضاً بمنع حدوث انتهاكات مماثلة في المستقبل.
    L'État partie est également tenu de veiller à ce que des violations analogues ne se reproduisent pas à l'avenir. UN والدولة الطرف ملزمة أيضاً بمنع وقوع انتهاكات مماثلة في المستقبل.
    L'État partie est également tenu de veiller à ce que des violations analogues ne se reproduisent pas à l'avenir. UN والدولة الطرف ملزمة أيضاً بمنع حدوث انتهاكات مماثلة في المستقبل.
    L'État partie est également tenu de veiller à ce que des violations analogues ne se reproduisent pas. UN والدولة الطرف ملزمة أيضاً بمنع حدوث انتهاكات مماثلة في المستقبل.
    L'État partie est également tenu de veiller à ce que des violations analogues ne se reproduisent pas. UN والدولة الطرف ملزمة أيضاً بمنع حدوث انتهاكات مماثلة مستقبلاً.
    L'État partie devrait en outre veiller à ce que des violations analogues ne se reproduisent pas à l'avenir. UN والدولة الطرف ملزمة أيضاً بمنع حدوث انتهاكات مماثلة في المستقبل.
    L'État partie devrait en outre veiller à ce que des violations analogues ne se reproduisent pas à l'avenir. UN والدولة الطرف ملزمة أيضاً بمنع حدوث انتهاكات مماثلة في المستقبل.

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