"النظر في أسسه" - Traduction Arabe en Français

    • examen au
        
    • son examen sur le
        
    • l'examiner au
        
    • examinée sur le
        
    Les autres critères de recevabilité ayant été satisfaits, le Comité déclare la communication recevable et procède à son examen au fond. UN وحيث إن البلاغ استوفى الشروط الأخرى للمقبولية، فإن اللجنة تعتبره مقبولاً وتشرع في النظر في أسسه الموضوعية.
    Les autres critères de recevabilité ayant été satisfaits, le Comité déclare la communication recevable et procède à son examen au fond. UN وحيث إن البلاغ استوفى الشروط الأخرى للمقبولية، فإن اللجنة تعتبره مقبولاً وتشرع في النظر في أسسه الموضوعية.
    Par conséquent, le Comité n'a aucun motif de déclarer la communication irrecevable et procède à son examen au fond. UN ولا ترى اللجنة أي سبب آخر لاعتبار البلاغ غير مقبول وتنتقل بالتالي إلى النظر في أسسه الموضوعية.
    Il déclare donc la communication recevable et procède à son examen sur le fond. UN لذا، فهي تعلن أن البلاغ مقبول وتبدأ النظر في أسسه الموضوعية.
    Il déclare donc la communication recevable et procède à son examen sur le fond. UN لذا، فهي تعلن أن البلاغ مقبول وتبدأ النظر في أسسه الموضوعية.
    Il déclare ainsi la communication recevable et procède à son examen au fond. UN ولذلك، تعلن عن قبول البلاغ وتنتقل إلى النظر في أسسه الموضوعية.
    Le Comité déclare donc la communication recevable et procède à son examen au fond. UN لذلك تعلن اللجنة عن مقبولية البلاغ وتنتقل إلى النظر في أسسه الموضوعية.
    En conséquence, il considère cette partie de la communication recevable et entreprend son examen au fond. UN ولذلك ترى أن هذا الجزء من البلاغ مقبول وتنتقل إلى النظر في أسسه الموضوعية.
    Ne voyant aucun autre obstacle à la recevabilité, le Comité déclare la communication recevable et procède à son examen au fond. UN وحيث إن اللجنة لا ترى عوائق إضافية بشأن مقبولية البلاغ، فإنها تعلن مقبوليته وتشرع في النظر في أسسه الموضوعية.
    Tous les critères de recevabilité ayant été satisfaits, le Comité déclare la communication recevable et procède à son examen au fond. UN ولما كانت جميع معايير المقبولية قد استوفيت، تعلن اللجنة مقبولية البلاغ، وتمضي من ثمَّ إلى النظر في أسسه الموضوعية.
    Par conséquent, il déclare la communication recevable et procède à son examen au fond. UN وتبعاً لذلك، تعلن اللجنة قبول البلاغ وتنتقل من ثم إلى النظر في أسسه الموضوعية.
    Il déclare ainsi la communication recevable et procède à son examen au fond. UN ولذلك، تعلن عن قبول البلاغ وتنتقل إلى النظر في أسسه الموضوعية.
    En l'absence d'autre obstacle à la recevabilité de la communication, il procède donc à son examen au fond. UN ولا تجـد سببـاً آخـر يبرر اعتبار هذا البلاغ غير مقبول وتشرع بالتالي في النظر في أسسه الموضوعية.
    Il déclare donc la communication recevable et procède à son examen au fond. UN وبناءً على ذلك، تعلن اللجنة أن البلاغ مقبول وتنتقل إلى النظر في أسسه الموضوعية.
    Il déclare donc la communication recevable et procède à son examen au fond. UN وبناءً على ذلك، تعلن اللجنة أن البلاغ مقبول وتنتقل إلى النظر في أسسه الموضوعية.
    En conséquence, il réitère que la communication est recevable et procède à son examen sur le fond. UN وبالتالي، تكرر تأكيد مقبولية البلاغ وتشرع في النظر في أسسه الموضوعية.
    Il considère par conséquent que celleci est recevable et procède à son examen sur le fond. UN وبالتالي تعتبر البلاغ مقبولاً وتشرع في النظر في أسسه الموضوعية.
    Ne voyant aucun obstacle à la recevabilité, le Comité déclare la communication recevable et procède à son examen sur le fond. UN ولذلك تخلص اللجنة إلى عدم وجود أي عقبات أمام جواز النظر في البلاغ وتمضي إلى النظر في أسسه الموضوعية.
    Il considère donc que la requête est recevable et procède à son examen sur le fond. UN وبالتالي فإن اللجنة تعتبر البلاغ مقبولاً وتمضي في النظر في أسسه الموضوعية.
    Il estime que la communication est irrecevable et que le Comité devrait la rejeter sans l'examiner au fond. UN وهي تؤكد أن البلاغ غير مقبول وينبغي أن ترفضه اللجنة دون النظر في أسسه الموضوعية.
    Le requérant a présenté une nouvelle demande d'asile sur la base des modifications provisoires apportées à la loi de 1989 sur les étrangers, mais sa demande a été rejetée sans avoir été examinée sur le fond. UN كما رُفض طلب لجوء جديد قدمه بموجب النص المؤقت لقانون الأجانب لعام 1989 من دون النظر في أسسه الموضوعية.

    Les mots et expressions les plus fréquents

    Arabe-Français: 10k, 20k, 30k, 40k, 50k, 60k, 70k, 80k, 90k, 100k, plus | Français-Arabe: 10k, 20k, 30k, 40k, 50k, 60k, 70k, 80k, 90k, 100k, plus