"بالتهم الموجهة إليه" - Traduction Arabe en Français

    • des charges retenues contre lui
        
    • des accusations portées contre lui
        
    • des charges pesant contre lui
        
    • accusation portée contre lui
        
    • des charges retenues contre elle
        
    • des charges qui pesaient contre lui
        
    • inculpation
        
    • des accusations retenues contre lui
        
    • faits qui lui sont reprochés
        
    • les charges retenues contre lui
        
    • faits qui lui étaient reprochés
        
    • chefs d'accusation retenus contre lui
        
    D'après les informations reçues, il n'a jamais été informé des charges retenues contre lui. UN ويفيد المصدر بأن السيد البشر لم يبلَّغ أبداً بالتهم الموجهة إليه.
    Liu Xiaobo n'a pas été informé des raisons de son arrestation au moment où il a été arrêté et il n'a pas non plus été informé rapidement des charges retenues contre lui. UN ولم يبلَغ ليو شياوبو عند إلقاء القبض عليه، بأسباب توقيفه ولم يُخطَر فوراً بالتهم الموجهة إليه.
    M. Bettar n'a à aucun moment reçu notification des accusations portées contre lui lors de son arrestation, ni pendant sa détention au secret. UN ولم يبلَّغ السيد بطار في أي وقت من الأوقات بالتهم الموجهة إليه أثناء توقيفه ولا أثناء احتجازه في حبس انفرادي.
    Le premier n'a eu connaissance des accusations portées contre lui que plus de deux mois après sa seconde arrestation. UN فإدريس لم يعلم بالتهم الموجهة إليه إلا بعد مرور ما يزيد على شهرين من احتجازه الثاني.
    Au cours de son arrestation et de sa détention, il a été informé des charges pesant contre lui et de sa condamnation à quinze années d'emprisonnement. UN فقد أُبلغ السيد عودة سليمان ترابين عند القبض عليه واحتجازه بالتهم الموجهة إليه وبأنه حُكم عليه بالسجن 15 عاماً.
    À la Section 15 du tribunal révolutionnaire de Téhéran, il a été informé des charges retenues contre lui. UN وفي الفرع 15 من المحكمة الثورية في طهران، أُبلغ بالتهم الموجهة إليه.
    Il n'a pas non plus été officiellement informé des charges retenues contre lui. UN كما أنه لم يُعلم بصورة رسمية بالتهم الموجهة إليه.
    De plus, l'auteur n'aurait pas été informé rapidement des charges retenues contre lui. UN وعلاوة على ذلك، فقد ذُكر أن صاحب البلاغ لم يُبلَّغ على الفور بالتهم الموجهة إليه.
    De plus, l'auteur n'aurait pas été informé rapidement des charges retenues contre lui. UN وعلاوة على ذلك، فقد ذُكر أن صاحب البلاغ لم يُبلَّغ على الفور بالتهم الموجهة إليه.
    De plus, l'auteur n'aurait pas été informé rapidement des charges retenues contre lui. UN وعلاوة على ذلك، فقد ذُكر أن صاحب البلاغ لم يُبلَّغ على الفور بالتهم الموجهة إليه.
    En tout état de cause, il a promptement été informé dans sa propre langue des charges retenues contre lui. UN وفي جميع اﻷحوال، فلقد أخُطر فورا، بلغته، بالتهم الموجهة إليه.
    Le premier n'a eu connaissance des accusations portées contre lui que plus de deux mois après sa seconde arrestation. UN فإدريس لم يعلم بالتهم الموجهة إليه إلا بعد مرور ما يزيد على شهرين من احتجازه الثاني.
    M. Al-Rabassi n'a été informé officiellement des accusations portées contre lui que six mois plus tard. UN ولم يبلغ السيد الرباسي رسمياً بالتهم الموجهة إليه إلا بعد ستة أشهر.
    M. Alufisha n'a pas été informé des accusations portées contre lui ni des raisons de son arrestation. UN ولم يجرِ إطلاعه على الأمر بالقبض ولا إبلاغه بالتهم الموجهة إليه أو بأسباب توقيفه.
    Il a ensuite comparu devant le juge d'instruction et, par l'intermédiaire d'un interprète, il a été informé des charges pesant contre lui. UN وعرض مقدم البلاغ بعد ذلك على قاضي التحقيق الذي أبلغه، بالاستعانة بمترجم شفوي، بالتهم الموجهة إليه.
    Le conseil affirme que l'auteur n'a été informé de l'accusation portée contre lui que quatre jours après son arrestation. UN ويدعي المحامي بأن صاحب البلاغ لم يبلغ بالتهم الموجهة إليه إلا بعد أربعة أيام من القبض عليه.
    L'autorité veille à la garantie de ces droits, et la personne poursuivie a le droit d'être informée des charges retenues contre elle et d'être assistée d'un défenseur. UN وتحرص السلطة على حماية هذه الحقوق، وللشخص الذي تجري مقاضاته الحق في إبلاغه بالتهم الموجهة إليه والاستعانة بمحام.
    7.3 En ce qui concerne l'allégation de violation de l'article 9 du Pacte, les informations dont le Comité dispose indiquent que le mari de l'auteur a été arrêté par des membres de l'armée en uniforme qui n'avaient pas de mandat d'arrêt et a été détenu au secret sans jamais avoir été informé des raisons de son arrestation ou des charges qui pesaient contre lui. UN 7-3 وفيما يتعلق بادعاء انتهاك المادة 9، تبين المعلومات المعروضة على اللجنة أن أفراداً من الجيش يرتدون الزي العسكري ألقوا القبض على زوج صاحبة البلاغ دون أمر بالقبض وأنه حُبس حبساً انفرادياً دون أن يخبَر بأسباب اعتقاله أو بالتهم الموجهة إليه.
    Enfin, il ressort de la lecture du rapport que toute personne a le droit d'être assistée par un avocat dès son inculpation, mais le délai dans lequel elle doit être informée des charges retenues contre elle n'est pas clair, et Mme Medina Quiroga souhaiterait des éclaircissements sur ce point. UN وأخيراً، يستشف من قراءة التقرير أن لكل شخص حق الحصول على مساعدة محام منذ لحظة اتهامه، ولكن المهلة التي يجب أن يتم فيها إبلاغ الشخص بالتهم الموجهة إليه ليست واضحة، وقالت السيدة مدينا كيروغا إنها تود الحصول على إيضاحات بشأن هذه النقطة.
    M. Al-Kuwari a été maintenu en détention sans qu'un juge ne se soit prononcé et sans être informé des accusations retenues contre lui. UN ولا يزال السيد الكواري رهن الاحتجاز دون أي إجراءات قانونية ودون إعلامه بالتهم الموجهة إليه.
    À ce jour, M. Al Uteibi n'a toujours pas été informé des faits qui lui sont reprochés. UN ولم يُبلّغ السيد العُتيبي حتى الآن بالتهم الموجهة إليه.
    Passé ce délai, l'intéressé doit se voir notifier les charges retenues contre lui. UN وبعد انقضاء هذه المهلة، يجب أن يُشعر المعني بالأمر بالتهم الموجهة إليه.
    La source affirme qu'on l'a torturé parce qu'on voulait lui faire avouer qu'il avait bien commis les faits qui lui étaient reprochés. UN ويؤكد المصدر أن السيد غام تعرض للتعذيب بهدف انتزاع اعترافاته بالتهم الموجهة إليه.
    Les autorités judiciaires compétentes notifient au prévenu les chefs d'accusation retenus contre lui et procèdent à l'instruction. UN وتبلغ الهيئة القضائية المختصة المشتبه فيه بالتهم الموجهة إليه وتجري معه التحقيقات الأولية.

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