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    "بحماية سرية أي" - Traduction Arabe en Français

    • conserver le caractère confidentiel de tout
        
    • protéger le caractère confidentiel de tout
        
    • tenus de protéger la confidentialité de tout
        
    Les parties et les arbitres sont tenus de conserver le caractère confidentiel de tout renseignement qu'ils obtiennent confidentiellement au cours des audiences du Tribunal. UN تلتزم الأطراف والمحكّمون بحماية سرية أي معلومات يتلقونها بوصفها سراً خلال إجراءات المحكمة.
    Les parties et les arbitres sont tenus de conserver le caractère confidentiel de tout renseignement qu'ils obtiennent confidentiellement au cours des audiences du Tribunal. UN يلتزم الطرفان والمحكّمون بحماية سرية أي معلومات يتلقونها بوصفها سراً خلال إجراءات المحكمة.
    Les Parties et les arbitres sont tenus de conserver le caractère confidentiel de tout renseignement qu'ils obtiennent confidentiellement au cours des audiences du tribunal arbitral. UN يلتزم الطرفان والمحكّمون بحماية سرية أي معلومات يتلقونها بوصفها سراً خلال إجراءات محكمة التحكيم.
    Les parties et les arbitres sont tenus de protéger le caractère confidentiel de tout renseignement qu'ils obtiennent à titre confidentiel au cours de la procédure du tribunal arbitral. UN يلتزم الأطراف والمحكمون بحماية سرية أي معلومات يتلقونها بسرية خلال إجراءات هيئة التحكيم.
    Les parties et les arbitres sont tenus de protéger le caractère confidentiel de tout renseignement qu'ils obtiennent à titre confidentiel au cours de la procédure du tribunal arbitral. UN الأطراف والمحكمون ملتزمون بحماية سرية أي معلومات يتلقونها بصفة سرية أثناء سير أعمال هيئة التحكيم القضائية.
    Les parties et les arbitres sont tenus de protéger la confidentialité de tout renseignement qu'ils obtiennent à titre confidentiel au cours de la procédure du tribunal arbitral. UN الأطراف والمحكمون ملتزمون بحماية سرية أي معلومات يتلقونها بصفة سرية أثناء سير أعمال هيئة التحكيم القضائية.
    Les Parties et les arbitres sont tenus de protéger la confidentialité de tout renseignement qu'ils obtiennent à titre confidentiel au cours de la procédure du tribunal arbitral. UN يقع على الطرفين وعلى المحكّمين التزام بحماية سرية أي معلومات يحصلون عليها بشكل سري أثناء إجراءات هيئة التحكيم.
    Les parties et les arbitres sont tenus de conserver le caractère confidentiel de tout renseignement qu'ils obtiennent confidentiellement au cours des audiences du Tribunal. UN تلتزم اﻷطراف والمحكﱢمون بحماية سرية أي معلومات يتلقونها بوصفها سراً خلال اجراءات المحكمة.
    Les Parties et les arbitres sont tenus de conserver le caractère confidentiel de tout renseignement qu'ils obtiennent confidentiellement au cours des audiences du Tribunal. UN يلتزم اﻷطراف والمحكمون بحماية سرية أي معلومات يتلقونها بوصفها سراً خلال اجراءات هيئة التحكيم.
    2. Les parties et les arbitres sont tenus de conserver le caractère confidentiel de tout renseignement qu'ils obtiennent confidentiellement au cours des audiences du Tribunal arbitral. UN ٢ - يلتزم اﻷطراف والمحكمون بحماية سرية أي معلومات يتلقونها بوصفها سرا خلال سير أعمال هيئة التحكيم.
    2. Les parties et les arbitres sont tenus de conserver le caractère confidentiel de tout renseignement qu'ils obtiennent confidentiellement au cours des audiences du Tribunal arbitral. UN ٢ - يلتزم اﻷطراف والمحكمون بحماية سرية أي معلومات يتلقونها بوصفها سرا خلال سير عملية التحكيم.
    Les parties et les arbitres sont tenus de conserver le caractère confidentiel de tout renseignement qu'ils obtiennent confidentiellement au cours des audiences du Tribunal arbitral. UN 2 - يلتزم الأطراف والمحكمون بحماية سرية أي معلومات يتلقونها بوصفها سرا خلال سير أعمال هيئة التحكيم.
    Les parties et les arbitres sont tenus de protéger le caractère confidentiel de tout renseignement qu'ils obtiennent à titre confidentiel au cours de la procédure du tribunal arbitral. UN الأطراف والمحكمون ملتزمون بحماية سرية أي معلومات يتلقونها بصفة سرية أثناء سير أعمال هيئة التحكيم القضائية.
    Les parties et les arbitres sont tenus de protéger le caractère confidentiel de tout renseignement qu'ils obtiennent à titre confidentiel au cours de la procédure du tribunal arbitral. UN الأطراف والمحكمون ملتزمون بحماية سرية أي معلومات يتلقونها بصفة سرية أثناء سير أعمال هيئة التحكيم القضائية.
    Les parties et les arbitres sont tenus de protéger le caractère confidentiel de tout renseignement qu'ils obtiennent à titre confidentiel au cours de la procédure du tribunal arbitral. UN الأطراف والمحكمون ملتزمون بحماية سرية أي معلومات يتلقونها بصفة سرية أثناء سير أعمال هيئة التحكيم القضائية.
    Les parties au différend et les membres de la commission de conciliation sont tenus de protéger la confidentialité de tout renseignement ou document qu'ils obtiennent à titre confidentiel au cours de la procédure de conciliation. UN وعلى الطرفين وأعضاء هيئة التوفيق الالتزام بحماية سرية أي معلومات أو وثائق يحصلون عليها بشكل سري أثناء إجراءات الهيئة.
    Les parties et les arbitres sont tenus de protéger la confidentialité de tout renseignement qu'ils obtiennent à titre confidentiel au cours de la procédure du tribunal arbitral. UN يقع على الطرفين والمحكمين التزام بحماية سرية أي معلومات يتلقونها بسرية أثناء أعمال هيئة التحكيم.
    Les parties et les arbitres sont tenus de protéger la confidentialité de tout renseignement qu'ils obtiennent à titre confidentiel au cours de la procédure du tribunal arbitral. UN يقع على الطرفين والمحكمين التزام بحماية سرية أي معلومات يتلقونها بسرية أثناء أعمال هيئة التحكيم.

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