"سري أثناء إجراءات" - Traduction Arabe en Français

    • titre confidentiel au cours de la procédure
        
    Les Parties et les arbitres sont tenus de protéger la confidentialité de tout renseignement qu'ils obtiennent à titre confidentiel au cours de la procédure du tribunal arbitral. UN يقع على الطرفين وعلى المحكّمين التزام بحماية سرية أي معلومات يحصلون عليها بشكل سري أثناء إجراءات هيئة التحكيم.
    Les parties au différend et les membres de la commission de conciliation sont tenus de protéger la confidentialité de tout renseignement ou document qu'ils obtiennent à titre confidentiel au cours de la procédure de conciliation. UN وعلى الطرفين وأعضاء هيئة التوفيق الالتزام بحماية سرية أي معلومات أو وثائق يحصلون عليها بشكل سري أثناء إجراءات الهيئة.
    Les parties au différend et les membres de la commission de conciliation sont tenus de protéger la confidentialité de tout renseignement ou document qu'ils obtiennent à titre confidentiel au cours de la procédure de conciliation. UN وعلى الطرفين وأعضاء هيئة التوفيق التزام بحماية سرية أي معلومات أو مستندات يحصلون عليها بشكل سري أثناء إجراءات الهيئة.
    Les parties au différend et les membres de la commission de conciliation sont tenus de protéger la confidentialité de tout renseignement ou document qu'ils obtiennent à titre confidentiel au cours de la procédure de conciliation. UN وعلى الطرفين وأعضاء هيئة التوفيق الالتزام بحماية سرية أي معلومات أو مستندات يحصلون عليها بشكل سري أثناء إجراءات الهيئة.
    Les parties au différend et les membres de la commission de conciliation sont tenus de protéger la confidentialité de tout renseignement ou document qu’ils obtiennent à titre confidentiel au cours de la procédure de conciliation. UN وعلى الطرفين وأعضاء هيئة التوفيق الالتزام بحماية سرية أي معلومات أو مستندات يحصلون عليها بشكل سري أثناء إجراءات الهيئة.
    Les parties au différend et les membres de la commission de conciliation sont tenus de protéger la confidentialité de tout renseignement ou document qu'ils obtiennent à titre confidentiel au cours de la procédure de conciliation. UN وعلى الطرفين وأعضاء هيئة التوفيق الالتزام بحماية سرية أي معلومات أو مستندات يحصلون عليها بشكل سري أثناء إجراءات الهيئة.
    Les parties au différend et les membres de la commission de conciliation sont tenus de protéger la confidentialité de tout renseignement ou document qu'ils obtiennent à titre confidentiel au cours de la procédure de conciliation. UN وعلى الطرفين وأعضاء هيئة التوفيق الالتزام بحماية سرية أي معلومات أو مستندات يحصلون عليها بشكل سري أثناء إجراءات الهيئة.
    Les parties au différend et les arbitres sont tenus de protéger la confidentialité de tout renseignement ou document qu'ils obtiennent à titre confidentiel au cours de la procédure du tribunal arbitral. UN يقع على طرفي المنازعة وعلى المحكّمين الالتزام بحماية سرية أي معلومات أو مستندات يحصلون عليها بشكل سري أثناء إجراءات هيئة التحكيم.
    Les parties au différend et les arbitres sont tenus de protéger la confidentialité de tout renseignement ou document qu'ils obtiennent à titre confidentiel au cours de la procédure du tribunal arbitral. UN يقع على طرفي المنازعة وعلى المحكّمين الالتزام بحماية سرية أي معلومات أو مستندات يحصلون عليها بشكل سري أثناء إجراءات هيئة التحكيم.
    Les parties au différend et les arbitres sont tenus de protéger la confidentialité de tout renseignement ou document qu'ils obtiennent à titre confidentiel au cours de la procédure du tribunal arbitral. UN يقع على الطرفين وعلى المحكّمين التزام بحماية سرية أي معلومات أو مستندات يحصلون عليها بشكل سري أثناء إجراءات هيئة التحكيم.
    Les parties au différend et les arbitres sont tenus de protéger la confidentialité de tout renseignement ou document qu'ils obtiennent à titre confidentiel au cours de la procédure du tribunal arbitral. UN يقع على الطرفين وعلى المحكّمين التزام بحماية سرية أي معلومات أو مستندات يحصلون عليها بشكل سري أثناء إجراءات هيئة التحكيم.
    Les parties au différend et les arbitres sont tenus de protéger la confidentialité de tout renseignement ou document qu’ils obtiennent à titre confidentiel au cours de la procédure du tribunal arbitral. UN يقع على الطرفين وعلى المحكّمين التزام بحماية سرية أي معلومات أو مستندات يحصلون عليها بشكل سري أثناء إجراءات هيئة التحكيم.
    2. Les Parties au différend et les membres de la commission de conciliation sont tenus de protéger la confidentialité de tout renseignement qu'ils obtiennent à titre confidentiel au cours de la procédure de conciliation. UN 2 - على طرفي النزاع وأعضاء هيئة التوفيق التزام بحماية سرية أي معلومات يحصلون عليها بشكل سري أثناء إجراءات الهيئة.
    Les parties au différend et les arbitres sont tenus de protéger la confidentialité de tout renseignement ou document qu'ils obtiennent à titre confidentiel au cours de la procédure du tribunal arbitral. UN يقع على الطرفين في النزاع وعلى المحكّمين الالتزام بحماية سرية أي معلومات أو وثائق يحصلون عليها بشكل سري أثناء إجراءات هيئة التحكيم.

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