"قد أصبح محل" - Traduction Arabe en Français

• ait pas fait l'objet
• fait l'objet d'un

Une proposition ou une motion qui n'a pas encore été mise aux voix peut à tout moment être retirée par son auteur, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement.
لصاحب المقترح أو الاقتراح أن يسحبه في أي وقت شاء قبل بدء التصويت عليه، شريطة ألا يكون قد أصبح محل تعديل.

Une proposition ou une motion sur laquelle il n'a pas encore été statué peut à tout moment être retirée par son auteur, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement.
لصاحب المقترح أو الاقتراح أن يسحبه في أي وقت شاء قبل بدء التصويت عليه، شريطة ألا يكون قد أصبح محل تعديل.

Une proposition ou une motion peut à tout moment, avant qu'une décision ait été prise à son sujet, être retirée par son auteur, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement.
لصاحب الاقتراح أو المقترح الإجرائي أن يسحبه في أي وقت قبل اتخاذ قرار بشأنه شريطة ألا يكون قد أصبح محل تعديل.

Une proposition ou une motion peut à tout moment, avant qu'une décision ait été prise à son sujet, être retirée par son auteur, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement.
لصاحب الاقتراح أو المقترح أن يسحبه في أي وقت قبل اتخاذ قرار بشأنه شريطة ألا يكون قد أصبح محل تعديل.

Une proposition ou une motion qui n'a pas encore été mise aux voix peut à tout moment être retirée par son auteur, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement.
لصاحب المقترح أو الاقتراح أن يسحبه فــــي أي وقت شاء قبل بدء التصويت عليه، شريطة ألا يكون قد أصبح محل تعديل.

Une motion peut, à tout moment avant le début du scrutin, être retirée par son auteur, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement.
لصاحب الاقتراح أن يسحبه في أي وقت قبل بدء التصويت عليه، شريطة ألا يكون الاقتراح قد أصبح محل تعديل.

Une proposition ou une motion peut être retirée par son auteur à tout moment avant qu'une décision ait été prise à son sujet, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement.
لصاحب الاقتراح أو المقترح الإجرائي أن يسحبه في أي وقت قبل اتخاذ قرار بشأنه شريطة ألا يكون قد أصبح محل تعديل.

Une motion qui n'a pas encore été mise aux voix peut à tout moment être retirée par son auteur, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement.
لصاحب الاقتراح أن يسحبه في أي وقت يشاء قبل بدء التصويت عليه، بشرط ألا يكون الاقتراح قد أصبح محل تعديل.

Une motion qui n'a pas encore été mise aux voix peut à tout moment être retirée par son auteur, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement.
لصاحب الاقتراح أن يسحبه في أي وقت قبل بدء التصويت عليه، بشرط ألا يكون الاقتراح قد أصبح محل تعديل.

Une proposition ou une motion peut à tout moment, avant qu'une décision ait été prise à son sujet, être retirée par son auteur, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement.
لمقدم الاقتراح أو المقترح اﻹجرائي أن يسحبه في أي وقت قبل اتخاذ أي قرار بشأنه، شريطة ألا يكون قد أصبح محل تعديل.

Une proposition ou motion qui n'a pas encore été mise aux voix peut être retirée par son auteur à tout moment, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement.
لصاحب المقترح أو الاقتراح أن يسحبه في أي وقت قبل بدء التصويت عليه، بشرط ألا يكون المقترح أو الاقتراح قد أصبح محل تعديل.

Une motion qui n'a pas encore été mise aux voix peut, à tout moment, être retirée par son auteur, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement.
لصاحب الاقتراح أن يسحبه في أي وقت يشاء قبل بدء التصويت عليه، بشرط ألا يكون الاقتراح قد أصبح محل تعديل.