"لصاحب المقترح أو" - Traduction Arabe en Français

    • une proposition ou
        
    une proposition ou une motion sur laquelle il n'a pas encore été statué peut à tout moment être retirée par son auteur, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement. UN لصاحب المقترح أو الاقتراح اﻹجرائي أن يسحبه في أي وقت قبل البت فيه، شريطة ألا يكون قد أدخل عليه تعديل، وﻷي ممثل أن يعيد تقديم المقترح أو الاقتراح اﻹجرائي المسحوب على هذا النحو.
    une proposition ou une motion sur laquelle il n'a pas encore été statué peut à tout moment être retirée par son auteur, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement. UN لصاحب المقترح أو الاقتراح اﻹجرائي أن يسحبه في أي وقت قبل البت فيه، شريطة ألا يكون قد أدخل عليه تعديل، وﻷي ممثل أن يعيد تقديم المقترح أو الاقتراح اﻹجرائي المسحوب على هذا النحو.
    une proposition ou une motion sur laquelle il n'a pas encore été statué peut à tout moment être retirée par son auteur, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement. UN لصاحب المقترح أو الاقتراح اﻹجرائي أن يسحبه في أي وقت قبل البت فيه، شريطة ألا يكون قد أدخل عليه تعديل، وﻷي ممثل أن يعيد تقديم المقترح أو الاقتراح اﻹجرائي المسحوب على هذا النحو.
    une proposition ou une motion sur laquelle il n'a pas encore été statué peut à tout moment être retirée par son auteur, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement. UN لصاحب المقترح أو الاقتراح الاجرائي أن يسحبه في أي وقت قبل بدء التصويت عليه، شرط ألا يكون قد أدخل عليه تعديل.
    une proposition ou une motion sur laquelle il n'a pas encore été statué peut à tout moment être retirée par son auteur, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement. UN لصاحب المقترح أو الاقتراح الاجرائي أن يسحبه في أي وقت قبل بدء التصويت عليه، شرط ألا يكون قد أدخل عليه تعديل.
    une proposition ou une motion qui n'a pas encore été mise aux voix peut à tout moment être retirée par son auteur, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement. UN لصاحب المقترح أو الاقتراح أن يسحبه في أي وقت شاء قبل بدء التصويت عليه، شريطة ألا يكون قد أصبح محل تعديل.
    une proposition ou une motion sur laquelle il n'a pas encore été statué peut à tout moment être retirée par son auteur, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement. UN لصاحب المقترح أو الاقتراح أن يسحبه في أي وقت شاء قبل بدء التصويت عليه، شريطة ألا يكون قد أدخل عليه تعديل.
    une proposition ou une motion sur laquelle il n'a pas encore été statué peut à tout moment être retirée par son auteur, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement. UN لصاحب المقترح أو الاقتراح الاجرائي أن يسحبه في أي وقت قبل بدء التصويت عليه، شرط ألا يكون قد أدخل عليه تعديل.
    une proposition ou une motion sur laquelle il n'a pas encore été statué peut à tout moment être retirée par son auteur, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement. UN لصاحب المقترح أو الاقتراح أن يسحبه في أي وقت شاء قبل بدء التصويت عليه، شريطة ألا يكون قد أدخل عليه تعديل.
    une proposition ou une motion sur laquelle il n'a pas encore été statué peut à tout moment être retirée par son auteur, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement. UN لصاحب المقترح أو الاقتراح أن يسحبه في أي وقت شاء قبل بدء التصويت عليه، شريطة ألا يكون قد أصبح محل تعديل.
    une proposition ou une motion sur laquelle il n'a pas encore été statué peut à tout moment être retirée par son auteur, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement. UN لصاحب المقترح أو الاقتراح اﻹجرائي أن يسحبه في أي وقت قبل بدء التصويت عليه، شريطة ألا يكون قد أدخل عليه تعديل.
    une proposition ou une motion sur laquelle il n'a pas encore été statué peut à tout moment être retirée par son auteur, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement. UN لصاحب المقترح أو الاقتراح اﻹجرائي أن يسحبه في أي وقت قبل بدء التصويت عليه، شريطة ألا يكون قد أدخل عليه تعديل.
    L'auteur d'une proposition ou d'une motion peut toujours la retirer avant qu'elle ait été mise aux voix, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement. UN لصاحب المقترح أو الاقتراح أن يسحبه في أي وقت قبل بدء التصويت عليه، شريطة ألا يكون قد أُدخل عليه تعديل.
    une proposition ou une motion sur laquelle il n'a pas encore été statué peut à tout moment être retirée par son auteur, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement. UN لصاحب المقترح أو الاقتراح الإجرائي أن يسحبه في أي وقت قبل البت فيه، شريطة ألا يكون قد أُدخل عليه تعديل.
    une proposition ou une motion qui n'a pas encore été mise aux voix peut à tout moment être retirée par son auteur, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement. UN لصاحب المقترح أو الاقتراح أن يسحبه في أي وقت شاء قبل بدء التصويت عليه، شريطة ألا يكون قد أصبح محل تعديل.
    une proposition ou une motion qui n'a pas encore été mise aux voix peut à tout moment être retirée par son auteur, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement. UN لصاحب المقترح أو الاقتراح أن يسحبه فــــي أي وقت شاء قبل بدء التصويت عليه، شريطة ألا يكون قد أصبح محل تعديل.
    une proposition ou une motion qui n'a pas encore été mise aux voix peut, à tout moment, être retirée par son auteur, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement. UN لصاحب المقترح أو الاقتراح أن يسحبه في أي وقت قبل بدء التصويت عليه، بشرط ألا يكون قد تم تعديله.
    une proposition ou une motion sur laquelle il n'a pas encore été statué peut à tout moment être retirée par son auteur, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement. UN لصاحب المقترح أو الاقتراح أن يسحبه في أي وقت شاء قبل البت فيه، شريطة ألا يكون قد أدخل عليه تعديل.
    L'auteur d'une proposition ou d'une motion peut toujours la retirer avant qu'elle ait été mise aux voix, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement. UN لصاحب المقترح أو الاقتراح أن يسحبه في أي وقت قبل بدء التصويت عليه، شريطة ألا يكون قد أُدخل عليه تعديل.
    une proposition ou une motion sur laquelle il n'a pas encore été statué peut à tout moment être retirée par son auteur, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement. UN لصاحب المقترح أو الاقتراح أن يسحبه في أي وقت شاء قبل البت فيه، شريطة ألا يكون قد أدخل عليه تعديل.

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