"'ait pas fait" - Traduction Français en Arabe

• يكون قد
• الاقتراح قد أصبح

Une proposition ou une motion sur laquelle il n'a pas encore été statué peut à tout moment être retirée par son auteur, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement.
لصاحب المقترح أو الاقتراح اﻹجرائي أن يسحبه في أي وقت قبل البت فيه، شريطة ألا يكون قد أدخل عليه تعديل، وﻷي ممثل أن يعيد تقديم المقترح أو الاقتراح اﻹجرائي المسحوب على هذا النحو.

Une proposition ou une motion sur laquelle il n'a pas encore été statué peut à tout moment être retirée par son auteur, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement.
لصاحب المقترح أو الاقتراح الاجرائي أن يسحبه في أي وقت قبل بدء التصويت عليه، شرط ألا يكون قد أدخل عليه تعديل.

Une motion peut, à tout moment avant le début du scrutin, être retirée par son auteur, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement.
لصاحب الاقتراح أن يسحبه في أي وقت قبل بدء التصويت عليه، شريطة ألا يكون الاقتراح قد أصبح محل تعديل.

Une proposition ou une motion qui n'a pas encore été mise aux voix peut à tout moment être retirée par son auteur, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement.
لصاحب المقترح أو الاقتراح أن يسحبه في أي وقت شاء قبل بدء التصويت عليه، شريطة ألا يكون قد أصبح محل تعديل.

Une proposition ou une motion sur laquelle il n'a pas encore été statué peut à tout moment être retirée par son auteur, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement.
لصاحب المقترح أو الاقتراح أن يسحبه في أي وقت شاء قبل بدء التصويت عليه، شريطة ألا يكون قد أدخل عليه تعديل.

Une proposition ou une motion sur laquelle il n'a pas encore été statué peut à tout moment être retirée par son auteur, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement.
لصاحب المقترح أو الاقتراح أن يسحبه في أي وقت شاء قبل بدء التصويت عليه، شريطة ألا يكون قد أصبح محل تعديل.

Une proposition ou une motion sur laquelle il n'a pas encore été statué peut à tout moment être retirée par son auteur, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement.
لصاحب المقترح أو الاقتراح اﻹجرائي أن يسحبه في أي وقت قبل بدء التصويت عليه، شريطة ألا يكون قد أدخل عليه تعديل.

Une proposition ou une motion qui n'a pas encore été mise aux voix peut, à tout moment, être retirée par son auteur, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement.
لصاحب الاقتراح أو المقترح أن يسحبه في أي وقت من اﻷوقات قبل بدء التصويت عليه بشرط ألا يكون قد عدل.

Une proposition ou une motion peut à tout moment, avant qu'une décision ait été prise à son sujet, être retirée par son auteur, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement.
لمقدم المقترح أو لمقدم الاقتراح الإجرائي أن يسحبه في أي وقت قبل اتخاذ أي قرار بشأنه، شريطة ألا يكون قد جرى تعديله.

L'auteur d'une proposition ou d'une motion peut toujours la retirer avant qu'elle ait été mise aux voix, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement.
لصاحب المقترح أو الاقتراح أن يسحبه في أي وقت قبل بدء التصويت عليه، شريطة ألا يكون قد أُدخل عليه تعديل.

Une proposition ou une motion peut à tout moment, avant qu'une décision ait été prise à son sujet, être retirée par son auteur, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement.
لصاحب الاقتراح أو المقترح الإجرائي أن يسحبه في أي وقت قبل اتخاذ قرار بشأنه شريطة ألا يكون قد أصبح محل تعديل.

Une proposition ou une motion peut à tout moment, avant qu'une décision ait été prise à son sujet, être retirée par son auteur, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement.
لصاحب الاقتراح أو المقترح أن يسحبه في أي وقت قبل اتخاذ قرار بشأنه شريطة ألا يكون قد أصبح محل تعديل.

Une motion qui n'a pas encore été mise aux voix peut à tout moment être retirée par son auteur, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement.
لصاحب الاقتراح أن يسحبه في أي وقت يشاء قبل بدء التصويت عليه، بشرط ألا يكون الاقتراح قد أصبح محل تعديل.

Une motion qui n'a pas encore été mise aux voix peut à tout moment être retirée par son auteur, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement.
لصاحب الاقتراح أن يسحبه في أي وقت قبل بدء التصويت عليه، بشرط ألا يكون الاقتراح قد أصبح محل تعديل.