"'une recommandation ou d" - Traduction Français en Arabe

    • أي توصية أو
        
    Toutefois, cette Partie ne peut prendre part ni à l'élaboration ni à l'adoption d'une recommandation ou d'une conclusion du Comité. UN بيد أنه لا يجوز لهذا الطرف أن يشارك في وضع واعتماد أي توصية أو استنتاج للجنة.
    Toutefois, cette Partie ne peut prendre part ni à l'élaboration ni à l'adoption d'une recommandation ou d'une conclusion du Comité. UN بيد أنه لا يجوز لهذا الطرف أن يشارك في وضع واعتماد أي توصية أو استنتاج للجنة.
    Toutefois, cette Partie ne peut prendre part ni à l'élaboration ni à l'adoption d'une recommandation ou d'une conclusion du Comité. UN بيد أنه لا يجوز لهذا الطرف أن يشارك في وضع واعتماد أي توصية أو استنتاج للجنة.
    Toutefois, cette Partie ne peut prendre part ni à l'élaboration ni à l'adoption d'une recommandation ou d'une conclusion du Comité. UN بيد أنه لا يجوز لهذا الطرف أن يشارك في وضع واعتماد أي توصية أو استنتاج للجنة.
    Toutefois, cette Partie ne peut prendre part ni à l'élaboration ni à l'adoption d'une recommandation ou d'une conclusion du Comité. UN بيد أنه لا يجوز لهذا الطرف أن يشارك في وضع واعتماد أي توصية أو استنتاج للجنة.
    Lorsqu'une communication est présentée au sujet du non-respect éventuel d'une Partie, cette Partie est invitée à participer à l'examen de la communication par le Comité. Toutefois, cette Partie ne peut prendre part à l'élaboration ni à l'adoption d'une recommandation ou d'une décision du Comité. UN 9 - في حال تقديم تقرير يتعلق باحتمال عدم امتثال طرف فيطلب منه أن يشارك في دراسة اللجنة لذلك التقرير، بيد أنه لا يجوز لهذا الطرف أن يشارك في وضع واعتماد أي توصية أو استنتاج للجنة.
    Lorsqu'une communication est présentée au sujet du non-respect éventuel d'une Partie, cette Partie est invitée à participer à l'examen de la communication par le Comité. Toutefois, cette Partie ne peut prendre part à l'élaboration ni à l'adoption d'une recommandation ou d'une décision du Comité. UN 9 - في حال تقديم تقرير يتعلق باحتمال عدم امتثال طرف فيطلب منه أن يشارك في دراسة اللجنة لذلك التقرير، بيد أنه لا يجوز لهذا الطرف أن يشارك في وضع واعتماد أي توصية أو استنتاج للجنة.
    Lorsqu'une communication est présentée au sujet du non-respect éventuel d'une Partie, cette Partie est invitée à participer à l'examen de la communication par le Comité. Toutefois, cette Partie ne peut prendre part à l'élaboration ni à l'adoption d'une recommandation ou d'une décision du Comité. UN 8 - في حال تقديم تقرير يتعلق باحتمال عدم امتثال طرف فيطلب منه أن يشارك في دراسة اللجنة لذلك التقرير، بيد أنه لا يجوز لهذا الطرف أن يشارك في وضع واعتماد أي توصية أو استنتاج للجنة.

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