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    "à une réserve formulée tardivement" - Traduction Français en Arabe

    • على تحفظ متأخر
        
    • على صوغ تحفظ متأخر
        
    Une objection à une réserve formulée tardivement doit être formulée dans les douze mois suivant l'acceptation, conformément à la directive 2.3.1, de la formulation tardive de la réserve. UN يجب أن يصاغ الاعتراض على تحفظ متأخر في غضون اثني عشر شهرا من قبول صوغ التحفظ المتأخر، وفقا للمبدأ التوجيهي 2-3-1.
    Une objection à une réserve formulée tardivement doit être formulée dans les douze mois suivant l'acceptation, conformément à la directive 2.3.1, de la formulation tardive de la réserve. UN يجب أن يصاغ الاعتراض على تحفظ متأخر في غضون اثني عشر شهرا من قبول صوغ التحفظ المتأخر، وفقا للمبدأ التوجيهي 2-3-1.
    Une objection à une réserve formulée tardivement doit être formulée dans les douze mois suivant l'acceptation, conformément à la directive 2.3.1, de la formulation tardive de la réserve. UN يجب أن يصاغ الاعتراض على تحفظ متأخر في غضون اثني عشر شهراً من قبول صوغ التحفظ المتأخر، وفقاً للمبدأ التوجيهي 2-3-1.
    4.3.2 Effet d'une objection à une réserve formulée tardivement 501 UN 4-3-2 أثر الاعتراض على صوغ تحفظ متأخر 652
    4.3.2 Effet d'une objection à une réserve formulée tardivement UN 4-3-2 أثر الاعتراض على صوغ تحفظ متأخر
    2.3.2 Délai de formulation d'une objection à une réserve formulée tardivement 202 UN 2-3-2 مهلة صوغ الاعتراض على تحفظ متأخر 251
    Une objection à une réserve formulée tardivement doit être formulée dans les douze mois suivant l'acceptation, conformément à la directive 2.3.1, de la formulation tardive de la réserve. UN يجب أن يصاغ الاعتراض على تحفظ متأخر في غضون اثني عشر شهراً من قبول صوغ التحفظ المتأخر، وفقاً للمبدأ التوجيهي 2-3-1.
    2.3.2 Délai de formulation d'une objection à une réserve formulée tardivement UN 2-3-2 مهلة صوغ الاعتراض على تحفظ متأخر
    2.3.2 Délai de formulation d'une objection à une réserve formulée tardivement UN 2-3-2 مهلة صوغ الاعتراض على تحفظ متأخر
    2.3.2 Délai de formulation d'une objection à une réserve formulée tardivement UN 2-3-2 مهلة صوغ الاعتراض على تحفظ متأخر
    2.3.2 Délai de formulation d'une objection à une réserve formulée tardivement UN 2-3-2 مهلة صوغ الاعتراض على تحفظ متأخر
    1) La directive 4.3.2 tire les conséquences, en termes d'effets d'une objection, des règles énoncées dans les directives 2.3.1 (Acceptation de la formulation tardive d'une réserve) et 2.3.2 (Délai de formulation d'une objection à une réserve formulée tardivement). UN 1) يستخلص المبدأ التوجيهي 4-3-2 الآثار المترتبة على الاعتراض، من القواعد المنصوص عليها في المبدأين التوجيهيين 2-3-1 (قبول صوغ تحفظ متأخر) و 2-3-2 (مهلة صوغ الاعتراض على تحفظ متأخر).
    Le libellé de la directive 2.6.13 (Objections formulées tardivement) n'est pas clair et devrait être aligné sur celui des directives 2.3 (Formulation tardive des réserves), 2.3.1 (Acceptation de la formulation tardive d'une réserve) et 2.3.2 (Délai de formulation d'une objection à une réserve formulée tardivement). UN وقال إن صياغة المبدأ التوجيهي 2-6-13 (الاعتراضات المتأخرة) غير واضحة، وينبغي تنقيحها على غرار المبادئ التوجيهية 2-3 (صوغ التحفظات المتأخر) و 2-3-1 (قبول صوغ تحفظ متأخر) و 2-3-2 (مهلة صوغ الاعتراض على تحفظ متأخر).
    4.3.2 Effet d'une objection à une réserve formulée tardivement UN 4-3-2 أثر الاعتراض على صوغ تحفظ متأخر

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    Arabe-Français: 10k, 20k, 30k, 40k, 50k, 60k, 70k, 80k, 90k, 100k, plus | Français-Arabe: 10k, 20k, 30k, 40k, 50k, 60k, 70k, 80k, 90k, 100k, plus