"au moment où il les reçoit" - Traduction Français en Arabe

    • وقت استلامها
        
    • وقت تلقيها
        
    • وقت تسلمها
        
    a) À l'acquisition, à la détention ou à l'utilisation de biens dont celui qui les acquiert, les détient ou les utilise sait, au moment où il les reçoit, qu'ils sont le produit du crime; UN (أ) اكتساب الممتلكات أو حيازتها أو استخدامها مع العلم وقت استلامها بأنها عائدات إجرامية؛
    a) À l'acquisition, à la détention ou à l'utilisation de biens dont celui qui les acquiert, les détient ou les utilise sait, au moment où il les reçoit, qu'ils sont le produit du crime; UN (أ) اكتساب الممتلكات أو حيازتها أو استخدامها مع العلم وقت استلامها بأنها عائدات إجرامية؛
    a) À l'acquisition, à la détention ou à l'utilisation de biens dont celui qui les acquiert, les détient ou les utilise sait, au moment où il les reçoit, qu'ils sont le produit du crime; UN (أ) اكتساب الممتلكات أو حيازتها أو استخدامها مع العلم وقت استلامها بأنها عائدات إجرامية؛
    c) À l’acquisition, à la détention ou à l’utilisation de biens dont celui qui les acquiert, les détient ou les utilise sait, au moment où il les reçoit, qu’ils sont le produit d’un crime; UN )ج( اكتساب أو حيازة أو استخدام الممتلكات مع العلم ، وقت تلقيها ، بأنها عائدات اجرامية ؛
    de biens dont celui qui accomplit ces actes sait, au moment où il les reçoit [ou ultérieurement],L’expression “ou ultérieurement” pose le problème des droits des personnes ayant acquis ces biens de bonne foi. UN مع العلم ، وقت تلقيها ]أو عقب ذلك[تثير عبارة " أو عقب ذلك " مسألة حق اﻷشخاص الذين يحتازون تلك الممتلكات بحسن نية ، وينبغي تنقيح هذا الحكم لحماية الحقوق المشروعة ﻷولئك اﻷشخاص الحسني النية .
    c) à l'acquisition, à la détention ou à l'utilisation de biens dont celui qui les acquiert, les détient ou les utilise sait, au moment où il les reçoit, qu'ils proviennent de l'une des infractions établies conformément à la présente convention; UN )ج( اكتساب أو حيازة أو استخدام اﻷموال مع العلم وقت تسلمها بأنها مستمدة من جريمة؛
    de biens dont celui qui accomplit ces actes sait, au moment où il les reçoit [ou ultérieurement],L’expression “ou ultérieurement” pose le problème des droits des personnes ayant acquis ces biens de bonne foi. UN مع العلم ، وقت تلقيها ]أو عقب ذلك[ ،تثير عبارة " أو عقب ذلك " مسألة حق اﻷشخاص الذين يحتازون تلك الممتلكات بحسن نية ، وينبغي تنقيح هذا الحكم لحماية الحقوق المشروعة ﻷولئك اﻷشخاص الحسني النية .
    de biens dont celui qui accomplit ces actes sait, au moment où il les reçoit [ou ultérieurement], L’expression “ou ultérieurement” pose le problème des droits des personnes ayant acquis ces biens de bonne foi. UN مع العلم ، وقت تلقيها ]أو عقب ذلك[ ،تثير عبارة " أو عقب ذلك " مسألة حق اﻷشخاص الذين يحتازون تلك الممتلكات بحسن نية ، وينبغي تنقيح هذا الحكم لحماية الحقوق المشروعة ﻷولئك اﻷشخاص الحسني النية .
    c) À l’acquisition, à la détention ou à l’utilisation de biens dont celui qui les acquiert, les détient ou les utilise sait, au moment où il les reçoit, qu’ils sont le produit d’un crime; UN )ج( اكتساب أو حيازة أو استخدام اﻷموال مع العلم ، وقت تسلمها ، بأنها مستمدة من جريمة ؛
    c) À l’acquisition, à la détention ou à l’utilisation de biens dont celui qui les acquiert, les détient ou les utilise sait, au moment où il les reçoit, qu’ils sont le produit d’un crime; UN )ج( اكتساب أو حيازة أو استخدام اﻷموال مع العلم ، وقت تسلمها ، بأنها مستمدة من جريمة ؛

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