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    "cette partie ne peut prendre part" - Traduction Français en Arabe

    • لا يجوز لهذا الطرف أن يشارك
        
    • لا يجوز له أن يشارك
        
    Toutefois, cette Partie ne peut prendre part ni à l'élaboration ni à l'adoption d'une recommandation ou d'une conclusion du Comité. UN بيد أنه لا يجوز لهذا الطرف أن يشارك في وضع واعتماد أي توصية أو استنتاج للجنة.
    Toutefois, cette Partie ne peut prendre part ni à l'élaboration ni à l'adoption d'une recommandation ou d'une conclusion du Comité. UN بيد أنه لا يجوز لهذا الطرف أن يشارك في وضع واعتماد أي توصية أو استنتاج للجنة.
    Toutefois, cette Partie ne peut prendre part ni à l'élaboration ni à l'adoption d'une recommandation ou d'une conclusion du Comité. UN بيد أنه لا يجوز لهذا الطرف أن يشارك في وضع واعتماد أي توصية أو استنتاج للجنة.
    Toutefois, cette Partie ne peut prendre part ni à l’élaboration ni à l’adoption d’une recommandation ou d’une conclusion du Comité. UN بيد أنه لا يجوز لهذا الطرف أن يشارك في وضع واعتماد توصية أو استنتاج صادر عن اللجنة.
    Toutefois, cette Partie ne peut prendre part à l'élaboration d'une recommandation du Comité. UN بيد أنه لا يجوز له أن يشارك في وضع أي توصية للجنة.
    Toutefois, cette Partie ne peut prendre part ni à l'élaboration ni à l'adoption d'une recommandation ou d'une conclusion du Comité. UN بيد أنه لا يجوز لهذا الطرف أن يشارك في وضع واعتماد أي توصية أو استنتاج للجنة.
    Toutefois, cette Partie ne peut prendre part ni à l'élaboration ni à l'adoption d'une recommandation ou d'une conclusion du Comité. UN بيد أنه لا يجوز لهذا الطرف أن يشارك في وضع واعتماد أي توصية أو استنتاج للجنة.
    Lorsqu'une communication est présentée au sujet du non-respect éventuel d'une Partie, cette Partie est invitée à participer à l'examen de la communication par le Comité. Toutefois, cette Partie ne peut prendre part à l'élaboration ni à l'adoption d'une recommandation ou d'une décision du Comité. UN 9 - في حال تقديم تقرير يتعلق باحتمال عدم امتثال طرف فيطلب منه أن يشارك في دراسة اللجنة لذلك التقرير، بيد أنه لا يجوز لهذا الطرف أن يشارك في وضع واعتماد أي توصية أو استنتاج للجنة.
    Lorsqu'une communication est présentée au sujet du non-respect éventuel d'une Partie, cette Partie est invitée à participer à l'examen de la communication par le Comité. Toutefois, cette Partie ne peut prendre part à l'élaboration ni à l'adoption d'une recommandation ou d'une décision du Comité. UN 9 - في حال تقديم تقرير يتعلق باحتمال عدم امتثال طرف فيطلب منه أن يشارك في دراسة اللجنة لذلك التقرير، بيد أنه لا يجوز لهذا الطرف أن يشارك في وضع واعتماد أي توصية أو استنتاج للجنة.
    Lorsqu'une communication est présentée au sujet du non-respect éventuel d'une Partie, cette Partie est invitée à participer à l'examen de la communication par le Comité. Toutefois, cette Partie ne peut prendre part à l'élaboration ni à l'adoption d'une recommandation ou d'une décision du Comité. UN 8 - في حال تقديم تقرير يتعلق باحتمال عدم امتثال طرف فيطلب منه أن يشارك في دراسة اللجنة لذلك التقرير، بيد أنه لا يجوز لهذا الطرف أن يشارك في وضع واعتماد أي توصية أو استنتاج للجنة.
    Toutefois, cette Partie ne peut prendre part à l'élaboration d'une recommandation du Comité. UN بيد أنه لا يجوز له أن يشارك في وضع أي توصية للجنة.()

    Les mots et expressions les plus fréquents

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