"détient ou" - Traduction Français en Arabe

    • حيازتها أو
        
    • أو يحوز
        
    • حجزه أو
        
    i) À l'acquisition, à la détention ou à l'utilisation de biens dont celui qui les acquiert, les détient ou les utilise sait, au moment où il les reçoit, qu'ils sont le produit du crime; UN `1` اكتساب الممتلكات أو حيازتها أو استخدامها مع العلم، وقت استلامها، بأنها عائدات إجرامية؛
    i) À l'acquisition, à la détention ou à l'utilisation de biens dont celui qui les acquiert, les détient ou les utilise sait, au moment où il les reçoit, qu'ils sont le produit du crime; UN `1` اكتساب الممتلكات أو حيازتها أو استخدامها مع العلم، وقت استلامها، بأنها عائدات إجرامية؛
    i) À l'acquisition, à la détention ou à l'utilisation de biens dont celui qui les acquiert, les détient ou les utilise sait, au moment où il les reçoit, qu'ils sont le produit du crime; UN `1` اكتساب الممتلكات أو حيازتها أو استخدامها مع العلم، وقت استلامها، بأنها عائدات إجرامية؛
    Il a également été suggéré d’ajouter «acquiert» à «détient ou emploie». UN واقترح أيضا إضافة كلمة " يقتني " إلى عبارة " يستعمل أو يحوز " .
    Il est en tout état de cause démis de ses fonctions. > > . 32. L'article 246 du Code punit d'une peine de trois ans d'emprisonnement au maximum quiconque arrête, détient ou prive quelqu'un de sa liberté illicitement. UN 32- وتنص المادة 246 من هذا القانون على أنه: " يعاقب بالحبس مدة لا تزيد على ثلاث سنوات من قبض على شخص أو حجزه أو حرمه من حريته بأية وسيلة بغير وجه قانوني.
    i) À l'acquisition, à la détention ou à l'utilisation de biens dont celui qui les acquiert, les détient ou les utilise sait, au moment où il les reçoit, qu'ils sont le produit du crime; UN `1` اكتساب الممتلكات أو حيازتها أو استخدامها مع العلم، وقت استلامها، بأنها عائدات إجرامية؛
    i) À l'acquisition, à la détention ou à l'utilisation de biens dont celui qui les acquiert, les détient ou les utilise sait, au moment où il les reçoit, qu'ils sont le produit du crime ; UN ' 1` اكتساب الممتلكات أو حيازتها أو استخدامها مع العلم، وقت استلامها، بأنها عائدات إجرامية؛
    i) À l'acquisition, à la détention ou à l'utilisation de biens dont celui qui les acquiert, les détient ou les utilise sait, au moment où il les reçoit, qu'ils sont le produit du crime; UN `1` اكتساب الممتلكات أو حيازتها أو استخدامها مع العلم، وقت استلامها، بأنها عائدات اجرامية؛
    i) À l'acquisition, à la détention ou à l'utilisation de biens dont celui qui les acquiert, les détient ou les utilise sait, au moment où il les reçoit, qu'ils sont le produit du crime; UN `1` اكتساب الممتلكات أو حيازتها أو استخدامها مع العلم، وقت استلامها، بأنها عائدات إجرامية؛
    i) À l'acquisition, à la détention ou à l'utilisation de biens dont celui qui les acquiert, les détient ou les utilise sait, au moment où il les reçoit, qu'ils sont le produit du crime; UN `1` اكتساب الممتلكات أو حيازتها أو استخدامها مع العلم، وقت استلامها، بأنها عائدات اجرامية؛
    i) À l'acquisition, à la détention ou à l'utilisation de biens dont celui qui les acquiert, les détient ou les utilise sait, au moment où il les reçoit, qu'ils sont le produit du crime; UN `1` اكتساب الممتلكات أو حيازتها أو استخدامها مع العلم، وقت تلقيها، بأنها عائدات اجرامية؛
    i) À l'acquisition, à la détention ou à l'utilisation de biens dont celui qui les acquiert, les détient ou les utilise sait, au moment où il les reçoit, qu'ils sont le produit du crime; UN `1، اكتساب الممتلكات أو حيازتها أو استخدامها مع العلم، وقت تلقيها، بأنها عائدات جرائم؛
    i) À l'acquisition, à la détention ou à l'utilisation de biens dont celui qui les acquiert, les détient ou les utilise sait, au moment où il les reçoit, qu'ils sont le produit du crime; UN `1` اكتساب الممتلكات أو حيازتها أو استخدامها مع العلم، وقت تلقيها، بأنها عائدات اجرامية؛
    a) À l'acquisition, à la détention ou à l'utilisation de biens dont celui qui les acquiert, les détient ou les utilise sait, au moment où il les reçoit, qu'ils sont le produit du crime; UN (أ) اكتساب الممتلكات أو حيازتها أو استخدامها مع العلم وقت استلامها بأنها عائدات إجرامية؛
    a) À l'acquisition, à la détention ou à l'utilisation de biens dont celui qui les acquiert, les détient ou les utilise sait, au moment où il les reçoit, qu'ils sont le produit du crime; UN (أ) اكتساب الممتلكات أو حيازتها أو استخدامها مع العلم وقت استلامها بأنها عائدات إجرامية؛
    a) À l'acquisition, à la détention ou à l'utilisation de biens dont celui qui les acquiert, les détient ou les utilise sait, au moment où il les reçoit, qu'ils sont le produit du crime; UN (أ) اكتساب الممتلكات أو حيازتها أو استخدامها مع العلم وقت استلامها بأنها عائدات إجرامية؛
    Il a été proposé aussi d’ajouter le terme «détruit» aux termes «détient ou emploie». UN وكان هناك اقتراح آخر بإضافة كلمة " يدمر " إلى عبارة " يستعمل أو يحوز " .
    De même, selon l'article 153, " quiconque fabrique, photographie, détient ou utilise des matériels contraires aux bonnes mœurs sera puni du fouet " . UN وبالمثل يعاقب البند 153 بالجلد " لكل من يصنع أو يصور أو يحوز مواد مخلة بالآداب العامة " . وفضلاً عن ذلك، تنص المادة 159 من القانون الجنائي على ما يأتي:
    1. Quiconque fabrique, reproduit, détient ou diffuse des articles licencieux est puni de 40 coups de fouet et d'un mois d'emprisonnement au plus et d'une amende. UN 1- من يصنع أو يصور أو يحوز مواد مخلة بالآداب العامة ويتداولها يعاقب بالسجن مدة لا تجاوز شهراً أو بالجلد لا يجاوز أربعين جلدة كما تجوز معاقبته بالغرامة.
    120. L'article 357 du Code prévoit une peine de privation de liberté pour toute personne qui, illégalement, arrête, détient ou de toute autre manière prive autrui de sa liberté. Si l'acte a été commis par un agent de l'État agissant dans l'exercice ou dans le cadre de ses fonctions, l'auteur est passible d'une peine d'emprisonnement. UN 120- نصت المادة 357 من قانون العقوبات بأن يعاقب بالحبس من قبض على شخص أو حجزه أو حرمه من حريته بأي وسيلة بغير وجه قانوني، وتكون العقوبة السجن إذا وقع الفعل من موظف عام أثناء أو بسبب أو بمناسبة وظيفته.

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