"de la communication et à" - Traduction Français en Arabe

    • البلاغ وإلى
        
    b) Que la présente décision sera communiquée à l’auteur de la communication et à l’État partie. UN )ب( إبلاغ هذا القرار إلى صاحب البلاغ وإلى الدولة الطرف.
    c) Que la présente décision sera communiquée à l’auteur de la communication et à l’État partie. UN )ج( أن هذا القرار سيُبلغ إلى مقدم البلاغ وإلى الدولة الطرف.
    b) Que la présente décision sera communiquée à l'État partie, aux auteurs de la communication et à leur conseil. UN )ب( أن يبلغ هذا القرار إلى الدولة الطرف وإلى مقدمي البلاغ وإلى محاميهم.
    5. Le Secrétaire général transmet à l'auteur ou aux auteurs de la communication et à l'État partie intéressé les constatations du Comité, adoptées à la majorité simple, accompagnées de toutes recommandations que celui-ci a formulées. UN 5- يحيل الأمين العام آراء اللجنة التي أُقرت بالأغلبية البسيطة، مشفوعة بأي توصيات، إلى مقدم أو مقدمي البلاغ وإلى الدولة الطرف المعنية.
    5. Le Secrétaire général transmet à l'auteur ou aux auteurs de la communication et à l'État partie intéressé les constatations du Comité, adoptées à la majorité simple, accompagnées de toutes recommandations que celui-ci a formulées. UN 5- يحيل الأمين العام آراء اللجنة التي أُقرت بالأغلبية البسيطة، مشفوعة بأي توصيات، إلى مقدم أو مقدمي البلاغ وإلى الدولة الطرف المعنية.
    b) Que la présente décision sera communiquée à l'auteur de la communication et à l'État partie, pour information. UN (ب) إحالة هذا القرار إلى صاحبة البلاغ وإلى الدولة الطرف، لإحاطتها علما به.
    b) Que la présente décision sera communiquée à l'auteur de la communication et à l'État partie. UN (ب) أن يُبلغ هذا القرار إلى صاحب البلاغ وإلى الدولة الطرف.
    b) Que la présente décision sera communiquée aux auteurs de la communication et à l'État partie. UN (ب) إبلاغ هذا القرار إلى صاحب البلاغ وإلى الدولة الطرف.
    1. Si le Comité décide qu'une communication est irrecevable, il fait connaître sa décision et les raisons qui l'ont motivée le plus tôt possible, par l'intermédiaire du Secrétaire général, à l'auteur de la communication et à l'État partie intéressé. UN 1- عندما تقرر اللجنة عدم مقبولية بلاغ ما، تقوم في أقرب وقت ممكن بإبلاغ قرارها وأسبابه، عن طريق الأمين العام، إلى مقدم البلاغ وإلى الدولة الطرف المعنية.
    b) Que la présente décision sera communiquée aux auteurs de la communication et à l'État partie. UN (ب) أن يُبلّغ هذا القرار إلى صاحب البلاغ وإلى الدولة الطرف.
    b) Que la présente décision sera communiquée aux auteurs de la communication et à l'État partie. UN (ب) أن يُبلّغ هذا القرار إلى صاحب البلاغ وإلى الدولة الطرف.
    b) Que la présente décision sera communiquée à l'auteur de la communication et à l'État partie. UN (ب) تبليغ هذا القرار إلى صاحب البلاغ وإلى الدولة الطرف.
    5. Le Secrétaire général transmet à l'auteur ou aux auteurs de la communication et à l'État partie intéressé les constatations du Comité, adoptées à la majorité simple, accompagnées de toutes recommandations que celui-ci a formulées. UN 5- يحيل الأمين العام آراء اللجنة التي أُقرت بالأغلبية البسيطة، مشفوعة بأي توصيات، إلى صاحب أو أصحاب البلاغ وإلى الدولة الطرف المعنية.
    5. Le Secrétaire général transmet à l'auteur ou aux auteurs de la communication et à l'État partie intéressé les constatations du Comité, adoptées à la majorité simple, accompagnées de toutes recommandations que celui-ci a formulées. UN 5- يحيل الأمين العام آراء اللجنة التي أُقرت بالأغلبية البسيطة، مشفوعة بأي توصيات، إلى مقدم أو مقدمي البلاغ وإلى الدولة الطرف المعنية.
    6. Le Secrétaire général transmet les constatations du Comité, accompagnées de toutes recommandations qu'il aurait formulées, à l'auteur ou aux auteurs de la communication et à l'État partie intéressé. UN 6- يحيل الأمين العام آراء اللجنة، مشفوعة بأية توصيات، إلى صاحب (أصحاب) البلاغ وإلى الدولة الطرف المعنية. التسوية الودية
    6. Le Secrétaire général transmet les constatations du Comité, accompagnées de toutes recommandations qu'il aurait formulées, à l'auteur ou aux auteurs de la communication et à l'État partie intéressé. UN 6- يحيل الأمين العام آراء اللجنة، مشفوعة بأية توصيات، إلى صاحب (أصحاب) البلاغ وإلى الدولة الطرف المعنية. التسوية الودية
    1. Si le Comité décide qu'une communication est irrecevable, il fait connaître le plus tôt possible sa décision et les raisons de cette décision, par l'intermédiaire du Secrétaire général, à l'auteur ou aux auteurs de la communication et à l'État partie intéressé, sous une forme adaptée et accessible. UN 1- عندما تُقرر اللجنة أن بلاغاً ما غير مقبول، تقوم، عن طريق الأمين العام، ودون تأخير، بإبلاغ قرارها وأسبابه في صيغة مناسبة وميسرة قدر الإمكان إلى صاحب (أصحاب) البلاغ وإلى الدولة الطرف المعنية.
    1. Si le Comité décide qu'une communication est irrecevable en vertu de l'alinéa d de l'article 2 du Protocole facultatif, il fait connaître le plus tôt possible sa décision et les raisons de cette décision, par l'intermédiaire du Secrétaire général, à l'auteur ou aux auteurs de la communication et à l'État partie intéressé. UN 1- عندما تقرر اللجنة عدم قبول بلاغ ما بموجب المادة 2(د) من البروتوكول الاختياري، تقوم في أقرب وقت ممكن بإبلاغ قرارها وأسبابه، عن طريق الأمين العام، إلى مقدم/مقدمي البلاغ وإلى الدولة الطرف المعنية.
    1. Si le Comité décide qu'une communication est irrecevable, il fait connaître sa décision et les raisons de cette décision, par l'intermédiaire du Secrétaire général, à l'auteur ou aux auteurs de la communication et à l'État partie intéressé. UN 1- عندما تُقرر اللجنة أن بلاغاً ما غير مقبول، تبلغ قرارها وأسبابه، عن طريق الأمين العام، إلى صاحب (أصحاب) البلاغ وإلى الدولة الطرف المعنية.
    1. Les décisions déclarant une communication recevable avant d'avoir reçu les observations de l'État partie sur le fond sont communiquées, par l'intermédiaire du Secrétaire général, à l'auteur ou aux auteurs de la communication et à l'État partie intéressé. UN 1- تُحال إلى صاحب (أصحاب) البلاغ وإلى الدولة الطرف المعنية، عن طريق الأمين العام، القرارات التي يُعلن فيها قبول بلاغ ما قبل تقديم الدولة الطرف ملاحظاتها بشأن الأسس الموضوعية.

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