"participé à un titre quelconque" - Traduction Français en Arabe

    • اشترك بأي صفة
        
    c) Si le membre a participé à un titre quelconque à l'adoption d'une décision quelconque relative à l'affaire sur laquelle porte la communication. UN (ج) إذا كان العضو قد اشترك بأي صفة في اتخاذ أي قرار بشأن القضية التي يتناولها البلاغ.
    b) Si le membre a participé à un titre quelconque à l'adoption d'une décision quelconque relative à l'affaire sur laquelle porte la communication. UN )ب( اذا كان العضو قد اشترك بأي صفة في اتخاذ أي قرار بشأن القضية التي يتناولها البلاغ.
    b) Si le membre a participé à un titre quelconque à l'adoption d'une décision quelconque relative à l'affaire sur laquelle porte la communication. UN )ب( اذا كان العضو قد اشترك بأي صفة في اتخاذ أي قرار بشأن القضية التي يتناولها البلاغ.
    c) Si le membre a participé à un titre quelconque à l'adoption d'une décision quelconque relative à l'affaire sur laquelle porte la communication. UN (ج) إذا كان العضو قد اشترك بأي صفة في اتخاذ أي قرار بشأن القضية التي يتناولها البلاغ.
    c) Si le membre a participé à un titre quelconque à l'adoption d'une décision quelconque relative à l'affaire sur laquelle porte la communication. UN (ج) إذا كان العضو قد اشترك بأي صفة في اتخاذ أي قرار بشأن القضية التي يتناولها البلاغ.
    c) Si le membre a participé à un titre quelconque à l'adoption d'une décision quelconque relative à l'affaire sur laquelle porte la communication. UN (ج) إذا كان العضو قد اشترك بأي صفة في اتخاذ أي قرار بشأن القضية التي يتناولها البلاغ.
    b) S'il a participé à un titre quelconque à l'adoption d'une décision quelconque relative à l'affaire sur laquelle porte la communication. UN (ب) إذا كان قد اشترك بأي صفة في اتخاذ أي قرار بشأن القضية التي يتناولها البلاغ.
    c) Si le membre a participé à un titre quelconque à l'adoption d'une décision quelconque relative à l'affaire sur laquelle porte la communication. UN (ج) إذا كان العضو قد اشترك بأي صفة في اتخاذ أي قرار بشأن القضية التي يتناولها البلاغ.
    c) Si le membre a participé à un titre quelconque à l'adoption d'une décision quelconque relative à l'affaire sur laquelle porte la communication. UN (ج) إذا كان العضو قد اشترك بأي صفة في اتخاذ أي قرار بشأن القضية التي يتناولها البلاغ.
    c) Si le membre a participé à un titre quelconque à l'adoption d'une décision quelconque relative à l'affaire sur laquelle porte la communication. UN (ج) إذا كان العضو قد اشترك بأي صفة في اتخاذ أي قرار بشأن القضية التي يتناولها البلاغ.
    c) Si le membre a participé à un titre quelconque à l'adoption d'une décision quelconque relative à l'affaire sur laquelle porte la communication. UN (ج) إذا كان العضو قد اشترك بأي صفة في اتخاذ أي قرار بشأن القضية التي يتناولها البلاغ.
    b) S'il a participé à un titre quelconque à l'adoption d'une décision quelconque relative à l'affaire sur laquelle porte la communication. UN (ب) إذا كان قد اشترك بأي صفة في اتخاذ أي قرار بشأن القضية التي تتناولها الرسالة.
    c) Si le membre a participé à un titre quelconque à l'adoption d'une décision quelconque relative à l'affaire sur laquelle porte la communication. UN (ج) اذا كان العضو قد اشترك بأي صفة في اتخاذ أي قرار بشأن القضية التي يتناولها البلاغ.
    b) A participé à un titre quelconque à l'adoption de toute décision relative à l'affaire sur laquelle porte la communication autrement que dans le cadre des procédures applicables au présent Protocole facultatif; ou UN (ب) كان العضو قد اشترك بأي صفة تخالف ما هو منصوص عليه في الإجراءات المنطبقة على هذا البروتوكول الاختياري، في اتخاذ أي قرار بشأن القضية التي تتناولها الرسالة؛
    b) A participé à un titre quelconque à l'adoption de toute décision relative à l'affaire sur laquelle porte la communication autrement que dans le cadre des procédures applicables au présent Protocole facultatif; UN (ب) كان العضو قد اشترك بأي صفة تخالف ما هو منصوص عليه في الإجراءات المنطبقة على هذا البروتوكول الاختياري، في اتخاذ أي قرار بشأن القضية التي يتناولها البلاغ؛
    b) A participé à un titre quelconque à l'adoption de toute décision relative à l'affaire sur laquelle porte la communication autrement que dans le cadre des procédures applicables au présent Protocole facultatif; UN (ب) كان العضو قد اشترك بأي صفة تخالف ما هو منصوص عليه في الإجراءات المنطبقة على هذا البروتوكول الاختياري، في اتخاذ أي قرار بشأن القضية التي تتناولها الرسالة؛
    b) A participé à un titre quelconque à l'adoption de toute décision relative à l'affaire sur laquelle porte la communication autrement que dans le cadre des procédures applicables au présent Protocole facultatif; UN (ب) كان العضو قد اشترك بأي صفة تخالف ما هو منصوص عليه في الإجراءات المنطبقة على هذا البروتوكول الاختياري، في اتخاذ أي قرار بشأن القضية التي تتناولها الرسالة؛

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