"يعتبر المقترح مرفوضا" - ترجمة من عربي إلى فرنسي

• la proposition est considérée comme rejetée
• la proposition est considérée comme repoussée

Si toutes les parties du dispositif de la proposition sont rejetées, la proposition est considérée comme rejetée dans son ensemble.
وإذا رفضت جميع أجزاء منطوق المقترح، يعتبر المقترح مرفوضا في مجموعه.

Si toutes les parties du dispositif de la proposition sont rejetées, la proposition est considérée comme rejetée dans son ensemble.
وإذا رفعت جميع أجزاء منطوق المقترح، يعتبر المقترح مرفوضا ككل.

S'il y a encore partage égal des voix, la proposition est considérée comme repoussée.
وإذا أسفر هذا التصويت أيضا عن تساوي عدد الأصوات، يعتبر المقترح مرفوضا.

S'il y a encore partage égal des voix, la proposition est considérée comme repoussée.
وإذا أسفر هذا التصويت أيضا عن تساوي عدد الأصوات يعتبر المقترح مرفوضا.

Si toutes les parties du dispositif de la proposition sont rejetées, la proposition est considérée comme rejetée dans son ensemble.
وإذا رفضت جميع أجزاء منطوق المقترح أو التعديل يعتبر المقترح مرفوضا برمته.

Si toutes les parties du dispositif d’une proposition ont été rejetées, la proposition est considérée comme rejetée dans son ensemble.
واذا رفضت جميع أجزاء منطوق المقترح ، يعتبر المقترح مرفوضا بأكمله . التعديلات

S'il y a encore partage égal de voix, la proposition est considérée comme rejetée.
وإذا أسفر هذا التصويت أيضا عن تساوي عدد الأصوات يعتبر المقترح مرفوضا.

S'il y a de nouveau partage égal des voix, la proposition est considérée comme rejetée.
وإذا انقسمت الأصوات بالتساوي أيضا في هذا التصويت، يعتبر المقترح مرفوضا.

Si toutes les parties du dispositif d'une proposition ont été rejetées, la proposition est considérée comme rejetée dans son ensemble.
واذا رفضت جميع أجزاء منطوق المقترح، يعتبر المقترح مرفوضا بأكمله.

Si toutes les parties du dispositif de la proposition sont rejetées, la proposition est considérée comme rejetée dans son ensemble.
وإذا رفضت جميع أجزاء منطوق المقترح، يعتبر المقترح مرفوضا ككل.

S'il y a de nouveau partage égal des voix, la proposition est considérée comme rejetée.
فإذا أسفر هذا التصويت عن تساو في الأصوات، يعتبر المقترح مرفوضا.

Les parties de la proposition qui ont été adoptées sont ensuite mises aux voix en bloc; si toutes les parties du dispositif d'une proposition ont été repoussées, la proposition est considérée comme rejetée dans son ensemble.
وأجزاء المقترح التي تحظى بالموافقة تُطرح للتصويت عليها مجتمعة؛ وإذا رُفضت جميع أجزاء منطوق مقترح ما، يعتبر المقترح مرفوضا ككل.

En cas de partage égal des voix lors d'un vote ne portant pas sur des élections, la proposition est considérée comme repoussée.
يعتبر المقترح مرفوضا إذا تعادلت الأصوات المدلى بها في تصويت على مسائل أخرى بخلاف الانتخابات.

En cas de partage égal des voix lors d'un vote ne portant pas sur des élections, la proposition est considérée comme repoussée.
يعتبر المقترح مرفوضا إذا انقسم التصويت بالتساوي على مسائل أخرى بخلاف الانتخابات.