"بالقانون النموذجي والمبادئ" - Translation from Arabic to French

    • la Loi type et des principes
        
    Une législation s'inspirant de la Loi type et des principes sur lesquels elle repose a également été adoptée dans: UN واعتُمد تشريع متأثر بالقانون النموذجي والمبادئ التي يستند إليها في:
    Des lois s'inspirant de la Loi type et des principes sur lesquels elle repose ont également été adoptées dans la province de Québec (2001). UN كما اعتمد في مقاطعة كيبيك تشريع متأثر بالقانون النموذجي والمبادئ التي يستند اليها.
    Des lois s'inspirant de la Loi type et des principes sur lesquels elle repose ont également été adoptées dans la province de Québec (2001). UN كما اعتمد في مقاطعة كيبيك تشريع متأثر بالقانون النموذجي والمبادئ التي يستند اليها.
    Des lois uniformes s'inspirant de la Loi type et des principes sur lesquels elle repose ont été élaborées: UN وأُعدّ تشريع موحّد متأثر بالقانون النموذجي والمبادئ التي يستند إليها في:
    Des lois uniformes s'inspirant de la Loi type et des principes sur lesquels elle repose ont été élaborées: UN وأُعدّ تشريع موحّد متأثر بالقانون النموذجي والمبادئ التي يستند إليها في:
    Des lois uniformes s'inspirant de la Loi type et des principes sur lesquels elle repose ont été élaborées aux: UN 11- وأُعِد تشريع موحّد متأثر بالقانون النموذجي والمبادئ التي يستند إليها في:
    Des lois uniformes s'inspirant de la Loi type et des principes sur lesquels elle repose ont également été élaborées au: UN 12- وأُعِد تشريع موحّد متأثر بالقانون النموذجي والمبادئ التي يستند إليها في:
    Des textes législatifs s'inspirant de la Loi type et des principes sur lesquels elle repose ont également été adoptés dans la province de Québec (2001). UN كما اعتمد في مقاطعة كيبيك تشريع متأثر بالقانون النموذجي والمبادئ التي يستند إليها (2001).
    Une législation s'inspirant de la Loi type et des principes sur lesquels elle repose a également été adoptée dans la province de Québec (2001). UN كما اعتمد في مقاطعة كيبيك تشريع متأثر بالقانون النموذجي والمبادئ التي يستند إليها (2001).
    d La législation s'inspire de la Loi type et des principes sur lesquels elle repose. UN (د) هذا التشريع متأثر بالقانون النموذجي والمبادئ التي يستند إليها.
    c La législation s'inspire de la Loi type et des principes sur lesquels elle repose. UN (ج) هذا التشريع متأثر بالقانون النموذجي والمبادئ التي يستند إليها.
    Des lois s'inspirant de la Loi type et des principes sur lesquels elle repose ont également été adoptées dans la province de Québec (2001). UN كما اعتمد في مقاطعة كيبيك تشريع متأثر بالقانون النموذجي والمبادئ التي يستند إليها (2001).
    Des lois s'inspirant de la Loi type et des principes sur lesquels elle repose ont également été adoptées dans la province de Québec (2001). UN كما اعتمد في مقاطعة كيبيك تشريع متأثر بالقانون النموذجي والمبادئ التي يستند إليها (2001).
    Des lois s'inspirant de la Loi type et des principes sur lesquels elle repose ont également été adoptées dans la province de Québec (2001). UN كما اعتمد في مقاطعة كيبيك تشريع متأثر بالقانون النموذجي والمبادئ التي يستند إليها (2001).
    Des lois s'inspirant de la Loi type et des principes sur lesquels elle repose ont également été adoptées dans la province de Québec (2001). UN كما اعتمد في مقاطعة كيبيك تشريع متأثر بالقانون النموذجي والمبادئ التي يستند إليها (2001).
    d La législation s'inspire de la Loi type et des principes sur lesquels elle repose. UN (د) هذا التشريع متأثر بالقانون النموذجي والمبادئ التي يستند إليها.
    c La législation s'inspire de la Loi type et des principes sur lesquels elle repose. UN (ج) هذا التشريع متأثّر بالقانون النموذجي والمبادئ التي يستند إليها.
    d La législation s'inspire de la Loi type et des principes sur lesquels elle repose. UN (د) هذا التشريع متأثر بالقانون النموذجي والمبادئ التي يستند إليها.
    c La législation s'inspire de la Loi type et des principes sur lesquels elle repose. UN (ج) هذا التشريع متأثِّر بالقانون النموذجي والمبادئ التي يستند إليها.
    b Adoption d'une législation uniforme s'inspirant de la Loi type et des principes sur lesquels elle repose, à savoir la Loi uniforme sur le commerce électronique adoptée en 1999 par la Conférence pour l'harmonisation des lois au Canada. UN (ب) اعتمد تشريع موحد متأثر بالقانون النموذجي والمبادئ التي يستند إليها، وتحديداً القانون الموحد للتجارة الإلكترونية الذي اعتمده المؤتمر الكندي للقوانين الموحدة عام 1999.

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