"لمقدم المقترح أو" - Translation from Arabic to French

    • une proposition ou
        
    une proposition ou une motion peut à tout moment, avant qu'une décision ait été prise à son sujet, être retirée par son auteur, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement. UN لمقدم المقترح أو لمقدم الاقتراح الإجرائي أن يسحبه في أي وقت قبل اتخاذ أي قرار بشأنه، شريطة ألا يكون قد جرى تعديله.
    une proposition ou une motion peut à tout moment, avant qu'une décision ait été prise à son sujet, être retirée par son auteur, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement. UN لمقدم المقترح أو لمقدم الاقتراح الإجرائي أن يسحبه في أي وقت قبل اتخاذ أي قرار بشأنه، شريطة ألا يكون قد جرى تعديله.
    une proposition ou une motion qui n'a pas encore été mise aux voix peut, à tout moment, être retirée par son auteur, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement. UN لمقدم المقترح أو الاقتراح الإجرائي أن يسحبه في أي وقت قبل بدء التصويت عليه، شريطة ألا يكون قد تم تعديله.
    une proposition ou une motion qui n'a pas encore été mise aux voix peut, à tout moment, être retirée par son auteur, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement. UN لمقدم المقترح أو الإقتراح الإجرائي أن يسحبه في أي وقت قبل بدء التصويت عليه، شريطة ألا يكون قد تم تعديله.
    une proposition ou une motion sur laquelle il n'a pas encore été statué peut à tout moment être retirée par son auteur, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement. UN لمقدم المقترح أو الاقتراح الإجرائي أن يسحبه في أي وقت قبل البت فيه، شريطة ألا يكون قد أدخل عليه تعديل.
    une proposition ou une motion qui n'a pas encore été mise aux voix peut, à tout moment, être retirée par son auteur, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement. UN لمقدم المقترح أو الإقتراح الإجرائي أن يسحبه في أي وقت قبل بدء التصويت عليه، شريطة ألا يكون قد تم تعديله.
    une proposition ou une motion qui n'a pas encore été mise aux voix peut, à tout moment, être retirée par son auteur, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement. UN لمقدم المقترح أو الاقتراح أن يسحبه في أي وقت قبل بدء التصويت عليه، شريطة ألاّ يكون قد عُدِّل.
    une proposition ou une motion qui n'a pas encore été mise aux voix peut, à tout moment, être retirée par son auteur, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement. UN لمقدم المقترح أو الاقتراح أن يسحبه في أي وقت قبل بدء التصويت عليه، شريطة ألاّ يكون قد عُدِّل.
    une proposition ou une motion qui n'a pas encore été mise aux voix peut, à tout moment, être retirée par son auteur, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement. UN لمقدم المقترح أو الاقتراح أن يسحبه في أي وقت قبل بدء التصويت عليه، شريطة ألاّ يكون قد عُدِّل.
    une proposition ou une motion qui n'a pas encore été mise aux voix peut, à tout moment, être retirée par son auteur, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement. UN يجوز لمقدم المقترح أو الإقتراح الإجرائي أن يسحبه في أي وقت قبل بدء التصويت عليه، بشرط ألا يكون قد تم تعديله.
    une proposition ou une motion sur laquelle il n'a pas encore été statué peut à tout moment être retirée par son auteur, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement. UN لمقدم المقترح أو الاقتراح الإجرائي أن يسحبه في أي وقت قبل البت فيه، شريطة ألا يكون قد أدخل عليه تعديل.
    une proposition ou une motion peut à tout moment, avant qu'une décision ait été prise à son sujet, être retirée par son auteur, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement. UN لمقدم المقترح أو لمقدم الاقتراح الإجرائي أن يسحبه في أي وقت قبل اتخاذ أي قرار بشأنه، شريطة ألا يكون قد جرى تعديله.
    une proposition ou une motion qui n'a pas encore été mise aux voix peut, à tout moment, être retirée par son auteur, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement. UN لمقدم المقترح أو الاقتراح الإجرائي أن يسحبه في أي وقت قبل بـدء التصويت عليه، شريطة ألا يكون قد تم تعديله.
    une proposition ou une motion qui n'a pas encore été mise aux voix peut, à tout moment, être retirée par son auteur, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement. UN لمقدم المقترح أو الاقتراح الإجرائي أن يسحبه في أي وقت قبل بـدء التصويت عليه، شريطة ألا يكون قد تم تعديله.
    une proposition ou une motion qui n'a pas encore été mise aux voix peut, à tout moment, être retirée par son auteur, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement. UN يجوز لمقدم المقترح أو الاقتراح الإجرائي أن يسحبه في أي وقت قبل بدء التصويت عليه، بشرط ألا يكون قد تم تعديله.
    une proposition ou une motion qui n'a pas encore été mise aux voix peut, à tout moment, être retirée par son auteur, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement. UN لمقدم المقترح أو الإقتراح الإجرائي أن يسحبه في أي وقت قبل بدء التصويت عليه، شريطة ألا يكون قد تم تعديله.
    une proposition ou une motion qui n'a pas encore été mise aux voix peut, à tout moment, être retirée par son auteur, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement. UN يجوز لمقدم المقترح أو الاقتراح الإجرائي أن يسحبه في أي وقت قبل بدء التصويت عليه، بشرط ألا يكون قد تم تعديله.
    une proposition ou une motion qui n'a pas encore été mise aux voix peut, à tout moment, être retirée par son auteur, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement. UN يجوز لمقدم المقترح أو الاقتراح الإجرائي أن يسحبه في أي وقت قبل بدء التصويت عليه، بشرط ألا يكون قد تم تعديله.
    une proposition ou une motion qui n'a pas encore été mise aux voix peut, à tout moment, être retirée par son auteur, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement. UN لمقدم المقترح أو الاقتراح أن يسحبه في أي وقت قبل بدء التصويت عليه، شرط أن لا يكون قد عُدﱢل.
    une proposition ou une motion qui n'a pas encore été mise aux voix peut, à tout moment, être retirée par son auteur, à condition qu'elle n'ait pas fait l'objet d'un amendement. UN يجوز لمقدم المقترح أو الاقتراح اﻹجرائي أن يسحبه في أي وقت قبل بدء التصويت عليه، شريطة ألا يكون قد تم تعديله.

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