"de partage égal" - Translation from French to Arabic

    • تعادلت
        
    • تساوت
        
    • انقسمت
        
    En cas de partage égal des voix, lors d'un vote ne portant pas sur une élection, la proposition est considérée comme repoussée. UN إذا تعادلت الأصوات في مسألة غير انتخابية، اعتُبر الاقتراح مرفوضاً.
    En cas de partage égal des voix lors d'un vote ne portant pas sur une élection, la proposition est considérée comme repoussée. UN يعتبر المقترح مرفوضاً إذا تعادلت الأصوات في تصويت على مسائل غير انتخابية.
    En cas de partage égal des voix, la proposition ou la motion est considérée comme rejetée. UN وإذا تعادلت الأصوات، يعتبر المقترَح أو الاقتراح الإجرائي مرفوضا.
    En cas de partage égal des voix, la proposition ou motion est considérée comme rejetée, sauf s'il s'agit d'une élection. UN إذا تساوت الأصوات في التصويت على مسألة غير مسألة الانتخابات، اعتبر الاقتراح أو الالتماس مرفوضا. المادة 78
    En cas de partage égal des voix, la proposition ou motion est considérée rejetée, sauf s'il s'agit d'une élection. UN إذا تساوت الأصوات في التصويت على مسألة غير مسألة الانتخابات، اعتبر الاقتراح أو الالتماس مرفوضا.
    4. En cas de partage égal des voix, la proposition ou la motion est considérée comme rejetée. UN ٤ - إذا تساوت اﻷصوات يعتبر المقترح أو الاقتراح اﻹجرائي مرفوضا.
    En cas de partage égal des voix, l'appel est tenu pour rejeté. UN أما إذا انقسمت آراء المصوتين على نحو متساو فيعتبر الطعن مرفوضا.
    En cas de partage égal des voix, lors d'un vote ne portant pas sur une élection, la proposition est considérée comme rejetée. UN إذا تعادلت الأصوات في تصويت على مسائل غير انتخابية، اعتُبر المقترح مرفوضاً.
    En cas de partage égal des voix lors d'un vote ne portant pas sur une élection, la proposition est considérée comme repoussée. UN يعتبر المقترح مرفوضاً إذا تعادلت الأصوات في تصويت على مسائل غير انتخابية.
    En cas de partage égal des voix, lors d'un vote ne portant pas sur une élection, la proposition est considérée comme rejetée. UN إذا تعادلت الأصوات في تصويت على مسائل غير انتخابية، اعتُبر المقترح مرفوضاً.
    En cas de partage égal des voix, la proposition est considérée comme rejetée sauf s'il s'agit d'une élection. UN إذا تعادلت الأصوات بشأن مسألة غير انتخابية، اعتبر الاقتراح مرفوضا.
    En cas de partage égal des voix, la proposition est considérée comme rejetée sauf s'il s'agit d'une élection. UN إذا تعادلت الأصوات بشأن مسألة غير انتخابية، اعتبر الاقتراح مرفوضا.
    En cas de partage égal des voix, la proposition est considérée comme rejetée sauf s'il s'agit d'une élection. UN إذا تعادلت الأصوات بشأن مسألة غير انتخابية، اعتبر الاقتراح مرفوضا.
    En cas de partage égal des voix, la proposition est considérée comme rejetée sauf s'il s'agit d'une élection. UN إذا تعادلت الأصوات بشأن مسألة غير انتخابية، اعتبر الاقتراح مرفوضا.
    4. En cas de partage égal des voix, la proposition ou la motion est considérée comme rejetée. UN ٤ - إذا تساوت اﻷصوات يعتبر المقترح أو الاقتراح اﻹجرائي مرفوضا.
    4. En cas de partage égal des voix, la proposition ou la motion est considérée comme rejetée. UN ٤ - إذا تساوت اﻷصوات، اعتبر الاقتراح مرفوضا.
    4. En cas de partage égal des voix, la proposition ou la motion est considérée comme rejetée. UN 4- إذا تساوت الأصوات، اعتبر المقترح أو الاقتراح مرفوضا.
    4. En cas de partage égal des voix, la proposition ou la motion est considérée comme rejetée. UN 4- إذا تساوت الأصوات، اعتبر المقترح أو الاقتراح مرفوضا.
    4. En cas de partage égal des voix lors d'un vote dont l'objet est autre qu'une élection, il est procédé à un second tour de scrutin. UN ٤ - إذا تساوت اﻷصوات في التصويت على مسائل غير الانتخابات، يجرى تصويت ثان.
    4. En cas de partage égal des voix lors d'un vote dont l'objet est autre qu'une élection, il est procédé à un second tour de scrutin. UN ٤ - إذا تساوت اﻷصوات في التصويت على مسائل غير الانتخابات، يجرى تصويت ثان.
    2. En cas de partage égal des voix, la proposition ou la motion est considérée comme rejetée. UN ٢ ـ إذا انقسمت اﻷصوات بالتساوي، اعتبر المقترح أو الاقتراح مرفوضا.

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