"وقائعياً وقانونياً" - Traduction Arabe en Français

    • sur les plans factuel et juridique
        
    • fait et en droit
        
    17. Le Comité procède à un examen approfondi et détaillé des réclamations sur les plans factuel et juridique. UN 17- ويُجري الفريق استعراضاً وقائعياً وقانونياً شاملاً ومفصلاً للمطالبات.
    17. Le Comité procède à un examen approfondi et détaillé des réclamations sur les plans factuel et juridique. UN 17- ويُجري الفريق استعراضاً وقائعياً وقانونياً شاملاً ومفصلاً للمطالبات.
    11. Le Comité a procédé à un examen approfondi et détaillé des réclamations sur les plans factuel et juridique. UN 11- وأجرى الفريق استعراضاً وقائعياً وقانونياً شاملاً ومفصلاً للمطالبات.
    12. Le Comité a procédé à un examen approfondi et détaillé des réclamations sur les plans factuel et juridique. UN 12- وأجرى الفريق استعراضاً وقائعياً وقانونياً شاملاً ومفصلاً للمطالبات.
    5. Le Comité a procédé, en fait et en droit, à une analyse approfondie et détaillée des réclamations. UN 5- وأجرى الفريق استعراضاً وقائعياً وقانونياً شاملاً ومفصلاً للمطالبات.
    12. Le Comité a procédé à un examen approfondi et détaillé des réclamations sur les plans factuel et juridique. UN 12- أجرى الفريق استعراضاً وقائعياً وقانونياً شاملاً ومفصلاً للمطالبات.
    7. Le Comité a procédé à une analyse approfondie et détaillée des réclamations sur les plans factuel et juridique. UN ٧- وأجرى الفريق استعراضا وقائعياً وقانونياً شاملاً ومفصلاً للمطالبات.
    13. Ainsi qu'il a été mentionné, le Comité a procédé à un examen approfondi et détaillé des réclamations sur les plans factuel et juridique. UN 13- وكما أشير سابقاً، أجرى الفريق استعراضاً وقائعياً وقانونياً شاملاً ومفصلاً للمطالبات.
    14. Le Comité a procédé à un examen détaillé, sur les plans factuel et juridique, de toutes les réclamations de la deuxième tranche, conformément à l'article 38 des Règles. UN 14- وأجرى الفريق تحليلاً وقائعياً وقانونياً مستفيضاً لجميع المطالبات من الدفعة الثانية، وفقاً للمادة 38 من القواعد.
    11. Le Comité a procédé à un examen détaillé, sur les plans factuel et juridique, des réclamations de la troisième tranche, conformément à l'article 38 des Règles. UN 11- وأجرى الفريق تحليلاً وقائعياً وقانونياً مستفيضاً لجميع المطالبات من الدفعة الثالثة، وفقاً للمادة 38 من القواعد.
    17. Le Comité procède à un examen approfondi et détaillé des réclamations sur les plans factuel et juridique. UN 17- ويُجري الفريق استعراضاً وقائعياً وقانونياً شاملاً ومفصلاً للمطالبات.
    17. Le Comité procède à un examen approfondi et détaillé des réclamations sur les plans factuel et juridique. UN 17- ويُجري الفريق استعراضاً وقائعياً وقانونياً شاملاً ومفصلاً للمطالبات.
    12. Le Comité a procédé à un examen détaillé, sur les plans factuel et juridique, des réclamations de la quatrième tranche, conformément à l'article 38 des Règles. UN 12- وأجرى الفريق تحليلاً وقائعياً وقانونياً مستفيضاً لجميع المطالبات من الدفعة الرابعة وفقاً للمادة 38 من القواعد.
    17. Le Comité procède à un examen approfondi et détaillé des réclamations sur les plans factuel et juridique. UN 17- ويُجري الفريق استعراضاً وقائعياً وقانونياً شاملاً ومفصلاً للمطالبات.
    17. Le Comité procède à un examen approfondi et détaillé des réclamations sur les plans factuel et juridique. UN 17- ويُجري الفريق استعراضاً وقائعياً وقانونياً شاملاً ومفصلاً للمطالبات.
    17. Le Comité procède à un examen approfondi et détaillé des réclamations sur les plans factuel et juridique. UN 17- ويُجري الفريق استعراضاً وقائعياً وقانونياً شاملاً ومفصلاً للمطالبات.
    17. Le Comité procède à un examen approfondi et détaillé des réclamations sur les plans factuel et juridique. UN 17- ويُجري الفريق استعراضاً وقائعياً وقانونياً شاملاً ومفصلاً للمطالبات.
    11. Le Comité a procédé à un examen détaillé, sur les plans factuel et juridique, des réclamations de la première tranche, conformément à l'article 38 des Règles. UN 11- كما أجرى الفريق تحليلاً وقائعياً وقانونياً شاملاً للمطالبات المدرجة في الدفعة الأولى وفقاً للمادة 38 من القواعد.
    17. Le Comité procède à un examen approfondi et détaillé des réclamations sur les plans factuel et juridique. UN 17- ويُجري الفريق استعراضاً وقائعياً وقانونياً شاملاً ومفصلاً للمطالبات.
    7. À l'instar d'autres comités, le Comité de commissaires a procédé à l'examen approfondi et détaillé de ces réclamations sur les plans factuel et juridique, en assumant la fonction d'enquête qui lui incombait en l'occurrence. UN 7- ولقد قام الفريق على غرار أفرقة أخرى باستعراض هذه المطالبات استعراضاً وقائعياً وقانونياً دقيقاً ومفصلاً، ووفى بدور التحقيق الذي كلفت به الأفرقة في عملية استعراض المطالبات.
    5. Le Comité a procédé, en fait et en droit, à une analyse approfondie et détaillée des réclamations. UN 5- وقد أجرى الفريق استعراضاً وقائعياً وقانونياً شاملاً ومفصلاً للمطالبات.

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